Conseil municipal du 2024-12-04

SECRET_SEANCE

VALID_CR_16_10_2024

CDD

CORRECTION_AMORT_IMMOBILISATIONS

CDE_PUBLIQUE_EVOLUTION_SEUILS_REFONTE_GUIDE_INTERNE

2024_24 Débat d'Orientation Budgétaire 2025

VIREMENT CREDITS - 2024

2024_29 Mise en uvre de la télétransmission des actes

2024 — 30_RPQS 2023 EPSM

2024 — 28_Règlement de servicev2

2024 — 26_Créances irrécouvrables - admission en non-valeur

Organisation du temps de travail semaine en 4 jours

Comptabilité Amortissement des immobilisations

Accord de Territoire 2025 — 2030 du Grand Bassin de lOust

Désignation dun secrétaire de séance

Désignation dun secrétaire de séance

Décision modificative n° 1

PROSPECTIVE ET DYNAMIQUE TERRITORIALE — Candidature à l'Appel à Manifestation d''intérêt (AMI) de la Fédération des SCOT LIFE BIODIV'France

DM3_BUDGET_PRINCIPAL

NEUTRALISATION_SUBVENTIONS

BUDGET — Débat d'Orientation Budgétaire 2025

2024_27 Engagement des dépenses avant le vote du Budget Primitif 2025

Amortissement des subventions d'équipement : détermination des durées d'amortissement et dérogation à la règle du prorata temporis

BUDGET ANNEXE Observatoire et dynamiques territoriales - Décision modificative n°1

BUDGET ANNEXE ADS — Décision modificative n°1

BUDGET GENERAL — Décision modificative n°2

2024 — 25_V2 Prix de l'eau 2025 - Fixation de la part syndicale

2024 — 25_Prix de l'eau 2025 - Fixation de la part syndicale

Installation de nouveaux délégués

Installation de nouveaux délégués

Attribution de chèques cadeaux_2024

RESSOURCES HUMAINES — Modification du tableau des effectifs - Création d'un poste à temps plein de Technicien territorial de catégorie B

EMPLOIS_SAISONNIERS

REGLEMENT_FORMATION

COMPTE_PERSONNEL_FORMATION

APPEL_PROJET_SCOLAIRE

2024_23 ACBC 2024 Travaux

Approbation du Procès — Verbal de la réunion du Comité Syndical du mercredi 12 juin 2024

RESSOURCES HUMAINES — Protection sociale complémentaire - Modification de la délibération 2015-32 "Participation à la prévoyance dans le cadre d'une procédure de labellisation"

ADMINISTRATION GENERALE — Convention d'adhésion à la mission de Délégué à la Protection des Données mutualisé du centre de gestion de la fonction publique territoriale d'Ille et Vilaine