Conseil municipal du 2024-11-28

Sy 28 novembre 2024 17 délibérations
Document source

17

délibérations

9

Finances & Budget

8

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

17 délibérations - DEVIS CLÔTURE ELARGISSEMENT CONSULTATION - RENOUVELLEMENT CONTRAT DE VENTE DE L'EAU - PROPOSITION D'EMPRUNT - Présentation des devis : réfection du toit de la station eau potable - GARDE-CORPS CHATEAU D'EAU CAULNES ECOUBLIERES 3000 DEVIS SAUZET_I2E - Tarifs 2025 et cotisation SMG35 - programme travaux 2024 - Décision modificative N°2 - Redevance agence de l'eau - Loi Warsman - tarifs 2025 et cotisation SMG 35 - Demande de remboursement des 209 compteurs de plus de 15 ans sur ex-DSP Caulnes-Rance - D Renouvellement abonnement 2025 - D Abonnement version papier 2025 - D Repas de fin d'année 2024 - D Avenant N°1 au marché de vérification annuelle des installations électriques des infrastructures du SMICTOM SE 35 - D Forfait entretien véhicule GB-116-AW

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Délibérations (17)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
202411

Présentation des devis : réfection du toit de la station eau potable

202413

PROPOSITION D'EMPRUNT

202414

RENOUVELLEMENT CONTRAT DE VENTE DE L'EAU

2024013

tarifs 2025 et cotisation SMG 35

2024014

Redevance agence de l'eau

2024015

programme travaux 2024

2024016

Décision modificative N°2

2024017

Loi Warsman

20240132

Tarifs 2025 et cotisation SMG35

🏗️ Urbanisme & Travaux 8 délibérations
3

Demande de remboursement des 209 compteurs de plus de 15 ans sur ex-DSP Caulnes-Rance

4

GARDE — CORPS CHATEAU D'EAU CAULNES ECOUBLIERES 3000 DEVIS SAUZET_I2E

5

DEVIS CLÔTURE ELARGISSEMENT CONSULTATION

391

D Forfait entretien véhicule GB-116-AW

392

D Avenant N°1 au marché de vérification annuelle des installations électriques des infrastructures du SMICTOM SE 35

393

D Repas de fin d'année 2024

394

D Abonnement version papier 2025

395

D Renouvellement abonnement 2025

WEB megalis:2024:2749:2024-11-28
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