Conseil municipal du 2024-11-27

D Fourniture badges BAV (particulier et pro) et cartes d'accès en déchèterie (particulier)

D Transport et livraison Echo du tri

D Fourniture trappes pour containers

D Achat sel de déneigement

D Coffrets de fin d'année 2024

D Mission d'appui à la mise en place de l'espace réemploi du Valoparc de Janzé

D Création d'enclos polystyrène — Déchèteries Retiers, Martigné-Fd, Argentré du Plessis et Châtillon en Vendelais

D Electrification barrière — Déchèterie Val d'Izé

D CS 03.12.2024

D — Problématique de reversement de la surtaxe assainissement

D — Secteur de la Ville-Hue - attribution de l'entreprise en charges des tests

D — BV de la Fosse - Lot 1 - Avenant 4

D — Station d'épuration - Validation du Projet et du DCE, lancement de la consultation

D_DIA 20 RUE D'ARMORIQUE

D_DIA 2 RUE D'ARMORIQUE

M_ETUDE FAISABILITE CONSTRUCTION MAIRIE, MEDIATHEQUE ET SALLE DES ASSOCIATIONS

REDEVANCE PERFORMANCE ASSAINISSEMANT COLLECTIF REFORME 2025 AGENCE DE L'EAU

Tarifs 2025

Autorisation du président à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent

Instauration de la redevance performance des réseaux - détermination de la contrevaleur

PFAC 2025

Transfert de la compétence assainissement - Groupement d'autorités concédantes

D_APPROBATION DU PV DU 28 10 2024

D_PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE

D_PROPOSITION DE RECRUTEMENT D'UN AGENT TECHNIQUE

REHABILITATION PARTIELLE RESEAUX ASSAINISSEMENT CHASNE SUR ILLET