27 novembre 2024
26
délibérations
16
Urbanisme & Travaux
4
Finances & Budget
3
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (26)
D Fourniture badges BAV (particulier et pro) et cartes daccès en déchèterie (particulier)
D Transport et livraison Echo du tri
D Fourniture trappes pour containers
D Achat sel de déneigement
D Coffrets de fin dannée 2024
D Mission dappui à la mise en place de l'espace réemploi du Valoparc de Janzé
D Création denclos polystyrène — Déchèteries Retiers, Martigné-Fd, Argentré du Plessis et Châtillon en Vendelais
D Electrification barrière — Déchèterie Val dIzé
D Cs 03.12.2024
D — Problématique de reversement de la surtaxe assainissement
D — Secteur de la Ville-Hue - attribution de lentreprise en charges des tests
D — BV de la Fosse - Lot 1 - Avenant 4
D — Station dépuration - Validation du Projet et du DCE, lancement de la consultation
D_dia 20 Rue dArmorique
D_dia 2 Rue dArmorique
M_etude Faisabilite Construction Mairie, Mediatheque et Salle des Associations
Redevance Performance Assainissemant Collectif Reforme 2025 Agence de lEau
Tarifs 2025
Autorisation du président à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent
Instauration de la redevance performance des réseaux - détermination de la contrevaleur
Pfac 2025
Transfert de la compétence assainissement - Groupement dautorités concédantes
D'approbation du Pv du 28 10 2024
D_protection Sociale Complementaire
D_proposition de Recrutement d'Un Agent Technique
Rehabilitation Partielle Reseaux Assainissement Chasne sur Illet
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