Conseil municipal du 2024-12-13

Sy 13 décembre 2024 12 délibérations
Document source

12

délibérations

8

Finances & Budget

2

Administration

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Réhabilitation des réservoirs de Tremblay et Bazouges - Validation des réponses à l'appel d'offres - Redevance Performance des réseaux d'eau potable au 1er janvier 2025 - Fixation des tarifs de l'eau au 1er janvier 2025 - Approbation du PV de la séance du Comité syndical du 22 novembre 2024 - Programme et plan de financement prévisionnels du SAGE 2025 - Autorisation de demande de subventions au titre du programme de travaux 2025 - Présentation du programme global d'action de l'accord territorial - approbation et validation sur 6 ans - Budget Primitif 2024 - Décision Modificative N°3 - Programme et plan de financement prévisionnels du SAGE et du CT 2025 - Election d'un nouveau Vice-Président - Retrait de délégation du 2ème vice président - AUTORISATION DU PRESIDENT A ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES DINVESTISSEMENT DANS LA LIMITE DU QUART DES CREDI

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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
24

Programme et plan de financement prévisionnels du SAGE 2025

24

Autorisation de demande de subventions au titre du programme de travaux 2025

24

Présentation du programme global d'action de l'accord territorial - approbation et validation sur 6 ans

24

Budget Primitif 2024 — Décision Modificative N°3

24

Programme et plan de financement prévisionnels du SAGE et du CT 2025

2024

Redevance Performance des réseaux d'eau potable au 1er janvier 2025

2024

Fixation des tarifs de l'eau au 1er janvier 2025

2024

AUTORISATION DU PRESIDENT A ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES DINVESTISSEMENT DANS LA LIMITE DU QUART DES CREDITS OUVERTS AU BUDGET DE LEXERCICE PRECEDENT

🏛️ Administration 2 délibérations
24

Election d'un nouveau Vice-Président

24

Retrait de délégation du 2ème vice président

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Réhabilitation des réservoirs de Tremblay et Bazouges - Validation des réponses à l'appel d'offres

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

Approbation du PV de la séance du Comité syndical du 22 novembre 2024

WEB megalis:2024:2749:2024-12-13
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