Conseil municipal du 2024-11-26

Sy 26 novembre 2024 10 délibérations
Document source

10

délibérations

5

Finances & Budget

2

Autres decisions

2

Environnement

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Demande de subvention étude HMUC 2025 - Demande de subvention programme d'Actions SAGE 2025 - Ouverture crédits d'investissement - PROCES VERBAL - CONSEIL SYNDICAL DU 26 NOVEMBRE 2024 - CONTRAT LOCAL DE SANTE : CONVENTION DE PARTENARIAT CLS / PLAN ALIMENTAIRE TERRITORIAL DE MONTFORT COMMUNAUTE - SCOT : CONVENTION DE FINANCEMENT DUNE INGENIERIE COMMUNE RELATIVE A LA SOBRIETE FONCIERE ENTRE LES STRUCTURES PORTEUSES - APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL SYNDICAL DU 17 SEPTEMBRE 2024 - D Fourniture barrières extensibles - REMBOURSEMENT DES FRAIS DE MISSION DES MEMBRES DU BUREAU SYNDICAL ET DES INSTANCES CONSULTATIVES DU PARC - VALIDATION DES CANDIDATURES POUR LA MARQUE VALEURS PARC NATUREL REGIONAL

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Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2024

Demande de subvention étude HMUC 2025

2024

Demande de subvention programme d'Actions SAGE 2025

2024

Ouverture crédits d'investissement

2024

CONTRAT LOCAL DE SANTE : CONVENTION DE PARTENARIAT CLS / PLAN ALIMENTAIRE TERRITORIAL DE MONTFORT COMMUNAUTE

2024

SCOT : CONVENTION DE FINANCEMENT DUNE INGENIERIE COMMUNE RELATIVE A LA SOBRIETE FONCIERE ENTRE LES STRUCTURES PORTEUSES DE SCOT BRETONS

📄 Autres decisions 2 délibérations
2024

PROCES VERBAL — CONSEIL SYNDICAL DU 26 NOVEMBRE 2024

2024

APPROBATION DU COMPTE — RENDU DU CONSEIL SYNDICAL DU 17 SEPTEMBRE 2024

🌱 Environnement 2 délibérations
2024

REMBOURSEMENT DES FRAIS DE MISSION DES MEMBRES DU BUREAU SYNDICAL ET DES INSTANCES CONSULTATIVES DU PARC

2024

VALIDATION DES CANDIDATURES POUR LA MARQUE VALEURS PARC NATUREL REGIONAL

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
381

D Fourniture barrières extensibles

WEB megalis:2024:2749:2024-11-26
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