Conseil municipal du 2024-11-27

Sy 27 novembre 2024 26 délibérations
Document source

26

délibérations

15

Autres decisions

4

Environnement

3

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

26 délibérations - REHABILITATION PARTIELLE RESEAUX ASSAINISSEMENT CHASNE SUR ILLET - REDEVANCE PERFORMANCE ASSAINISSEMANT COLLECTIF REFORME 2025 AGENCE DE L'EAU - PFAC 2025 - D CS 03.12.2024 - D Electrification barrière - Déchèterie Val d'Izé - D Création d'enclos polystyrène - Déchèteries Retiers, Martigné-Fd, Argentré du Plessis et Châtillon en Vendelais - D Mission d'appui à la mise en place de l'espace réemploi du Valoparc de Janzé - D Coffrets de fin d'année 2024 - D Achat sel de déneigement - D Fourniture trappes pour containers - D Transport et livraison Echo du tri - D Fourniture badges BAV (particulier et pro) et cartes d'accès en déchèterie (particulier) - Tarifs 2025 - D - Problématique de reversement de la surtaxe assainissement - Autorisation du président à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement dans la limite du quart des créd - D - Secteur de la Ville-Hue - attribution de l'entreprise en charges des tests - D - BV de la Fosse - Lot 1 - Avenant 4 - Transfert de la compétence assainissement - Groupement d'autorités concédantes - D - Station d'épuration - Validation du Projet et du DCE, lancement de la consultation - Instauration de la redevance performance des réseaux - détermination de la contrevaleur

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Délibérations (26)

📄 Autres decisions 15 délibérations
382

D Fourniture badges BAV (particulier et pro) et cartes d'accès en déchèterie (particulier)

384

D Fourniture trappes pour containers

385

D Achat sel de déneigement

386

D Coffrets de fin d'année 2024

388

D Création d'enclos polystyrène — Déchèteries Retiers, Martigné-Fd, Argentré du Plessis et Châtillon en Vendelais

389

D Electrification barrière — Déchèterie Val d'Izé

390

D CS 03.12.2024

2024

PFAC 2025

2024

D — BV de la Fosse - Lot 1 - Avenant 4

2024

Transfert de la compétence assainissement - Groupement d'autorités concédantes

2024

D — Station d'épuration - Validation du Projet et du DCE, lancement de la consultation

1112024

D_APPROBATION DU PV DU 28 10 2024

2112024

D_DIA 20 RUE D'ARMORIQUE

3112024

D_DIA 2 RUE D'ARMORIQUE

5112024

D_PROPOSITION DE RECRUTEMENT D'UN AGENT TECHNIQUE

🌱 Environnement 4 délibérations
387

D Mission d'appui à la mise en place de l'espace réemploi du Valoparc de Janzé

2024

REHABILITATION PARTIELLE RESEAUX ASSAINISSEMENT CHASNE SUR ILLET

2024

REDEVANCE PERFORMANCE ASSAINISSEMANT COLLECTIF REFORME 2025 AGENCE DE L'EAU

2024

Instauration de la redevance performance des réseaux - détermination de la contrevaleur

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2024

Tarifs 2025

2024

D — Problématique de reversement de la surtaxe assainissement

2024

Autorisation du président à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent

Sport 1 délibération
383

D Transport et livraison Echo du tri

🤝 Vie associative 1 délibération
2024

D — Secteur de la Ville-Hue - attribution de l'entreprise en charges des tests

❤️ Social & Santé 1 délibération
4112024

D_PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
6112024

M_ETUDE FAISABILITE CONSTRUCTION MAIRIE, MEDIATHEQUE ET SALLE DES ASSOCIATIONS

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