CM

27 novembre 2024

Sy 26 délibérations

26

délibérations

15

Autres decisions

3

Environnement

3

Finances & Budget

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Délibérations (26)

Autres decisions 15 délibérations
382

D Fourniture badges BAV (particulier et pro) et cartes daccès en déchèterie (particulier)

384

D Fourniture trappes pour containers

385

D Achat sel de déneigement

386

D Coffrets de fin dannée 2024

388

D Création denclos polystyrène — Déchèteries Retiers, Martigné-Fd, Argentré du Plessis et Châtillon en Vendelais

389

D Electrification barrière — Déchèterie Val dIzé

390

D Cs 03.12.2024

2024

Pfac 2025

2024

D — BV de la Fosse - Lot 1 - Avenant 4

2024

Transfert de la compétence assainissement - Groupement dautorités concédantes

2024

D — Station dépuration - Validation du Projet et du DCE, lancement de la consultation

D'approbation du Pv du 28 10 2024

D_dia 20 Rue dArmorique

D_dia 2 Rue dArmorique

D_proposition de Recrutement d'Un Agent Technique

Environnement 3 délibérations
2024

Rehabilitation Partielle Reseaux Assainissement Chasne sur Illet

2024

Redevance Performance Assainissemant Collectif Reforme 2025 Agence de lEau

2024

Instauration de la redevance performance des réseaux - détermination de la contrevaleur

Finances & Budget 3 délibérations
2024

Tarifs 2025

2024

D — Problématique de reversement de la surtaxe assainissement

2024

Autorisation du président à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent

Sport 1 délibération
383

D Transport et livraison Echo du tri

Ressources humaines 1 délibération
387

D Mission dappui à la mise en place de l'espace réemploi du Valoparc de Janzé

Vie associative 1 délibération
2024

D — Secteur de la Ville-Hue - attribution de lentreprise en charges des tests

Social & Santé 1 délibération

D_protection Sociale Complementaire

Urbanisme & Travaux 1 délibération

M_etude Faisabilite Construction Mairie, Mediatheque et Salle des Associations

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