Conseil municipal du 2024-11-27
26
délibérations
15
Autres decisions
4
Environnement
3
Finances & Budget
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (26)
D Fourniture badges BAV (particulier et pro) et cartes d'accès en déchèterie (particulier)
D Fourniture trappes pour containers
D Achat sel de déneigement
D Coffrets de fin d'année 2024
D Création d'enclos polystyrène — Déchèteries Retiers, Martigné-Fd, Argentré du Plessis et Châtillon en Vendelais
D Electrification barrière — Déchèterie Val d'Izé
D CS 03.12.2024
PFAC 2025
D — BV de la Fosse - Lot 1 - Avenant 4
Transfert de la compétence assainissement - Groupement d'autorités concédantes
D — Station d'épuration - Validation du Projet et du DCE, lancement de la consultation
D_APPROBATION DU PV DU 28 10 2024
D_DIA 20 RUE D'ARMORIQUE
D_DIA 2 RUE D'ARMORIQUE
D_PROPOSITION DE RECRUTEMENT D'UN AGENT TECHNIQUE
D Mission d'appui à la mise en place de l'espace réemploi du Valoparc de Janzé
REHABILITATION PARTIELLE RESEAUX ASSAINISSEMENT CHASNE SUR ILLET
REDEVANCE PERFORMANCE ASSAINISSEMANT COLLECTIF REFORME 2025 AGENCE DE L'EAU
Instauration de la redevance performance des réseaux - détermination de la contrevaleur
Tarifs 2025
D — Problématique de reversement de la surtaxe assainissement
Autorisation du président à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent
D Transport et livraison Echo du tri
D — Secteur de la Ville-Hue - attribution de l'entreprise en charges des tests
D_PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE
M_ETUDE FAISABILITE CONSTRUCTION MAIRIE, MEDIATHEQUE ET SALLE DES ASSOCIATIONS
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