CM

27 juin 2024

Sy 15 délibérations

15

délibérations

11

Urbanisme & Travaux

3

Environnement

1

Finances & Budget

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Délibérations (15)

Urbanisme & Travaux 11 délibérations
236

D Déplacement de caissons — Déchèterie Martigné-Fd

2024

02B Attribution du marché relatif aux travaux de sectorisations complémentaires sur le réseau d'eau potable

2024

04B Lancement de la consultation des entreprises pour la mission de maîtrise duvre relative à la construction d'un bâtiment administratif et d'un local technique

2024

03B Attribution du marché relatif à la mise à jour des satellites de télésurveillance et la mise en place des dispositifs anti-intrusion

2024

2024_03B Attribution du marché relatif à la mise à jour des satellites de télésurveillance et la mise en place des dispositifs anti-intrusion

2024

23 MARCHES PUBLICS Information sur les marchés, bons de commande et/ou avenants passés dans le cadre de la délégation au Président

2024

20 MARCHES PUBLICS Programme 2020 — 2021 Lot n°3 Avenant n°2

2024

22 MARCHES PUBLICS Programme 2020 — 2021 Lot n°5 Avenant n°1

2024

21 MARCHES PUBLICS Programme 2020 — 2021 Lot n°4 Avenant n°1

2024

19 MARCHES PUBLICS Programme 2020 — 2021 Lot n°2 Avenant n°2

2024

18 MARCHES PUBLICS Programme 2020 — 2021 Lot n°1 Avenant n°1

Environnement 3 délibérations
2024

15 EAU / DISTRIBUTION Interdiction de prélèvement d'eau sans autorisation sur les bouches et poteaux dincendie par les communes du périmètre syndical

2024

17 EAU / RESSOURCE Convention de veille foncière opérationnelle et de constitution de réserves foncières avec la SAFER Bretagne

2024

14 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE Modification des statuts à la suite de la prise de la compétence EAU par BPLC et de lobservation de la CRC

Finances & Budget 1 délibération
2024

16 EAU / SOLIDARITE INTERNATIONALE Attribution d'une subvention à l'association HumaniTerre

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