26 juin 2024
34
délibérations
15
Urbanisme & Travaux
7
Ressources humaines
4
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (34)
D Achat conteneur — Annule et remplace la décision N°170/2024
D Forfait vérification périodique du hayon élévateur du véhicule FC 047 NS
Approbation du projet d'aménagement stratégique du SCoT
Avt 3 Lot 3 Renovation Batments Uve Delib du 26 Juin 2024
Renovation Batiments Uve — Avt 2 Lot 6 Deliberation du 26 06 2024
Renovation des Batiments Uve Avt 2 Lot 5 Deliberation du 26 Juin 2024
Travaux de Vrd — Site de Plourivo - Avenant N°2
Adhésion au groupement de commandes marché de dératisation et de désinsectisation
Travaux dElectricite Divers — Societe Etc
Avt 2 Marche Renovation Pleumeur-Bodou
Lancement de Consultation Lot 2 Materiaux Refractaires
Transport et Traitement Dasri — Lancement Consultation
Mission Amo Cetia — Non Application des Penalites de Retard
Prestations dAssistance Cetia — Non Application Penalites
Avenant n°1 au lot n°3 ASSURANCES
D RESSOURCES HUMAINES: Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de lexpertise et de lengagement professionnel (Indemnité de fonctions, de sujétions et dexpertise et complémen
Charte de la Formation — Modification Fiche N°6
Modification du Reglement Interieur
Personnel — Determination du Ratio Promu/promouvables
Mise en Place dIhts
Indemnisation des Conges Annuels pour un Agent
Changement D Horaire pour le S'ecretariat Creation D un Poste Permanent D Adjoint Administratif
Approbation du CR du 29 mars 2024
Modification du Reglement Interieur
Rapport de la Chambre Regionale des Comptes
Installation de Delegues Ltc
Avenant convention de partenariat CODEV
Tarifs Complementaires 2024
Cessions de D'eux C'ompacteurs
Delegations en Matiere dEmprunts
Convention de Resiliation Smitred S'olicendre
Assurances — Remboursement Sinistre Tempete Ciaran
Assurances — remboursement de sinistres
Prestation Restauration Scolaire Approbation du Cahier des Charges et Mise en Concurrence
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