17 septembre 2024
16
délibérations
6
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Finances : Participation aux Operations Dautoconsommation Collective Deployées par Partenr35
CANDIDATURE AU PROGRAMME LEADER POUR LE PROJET Lhabitant au coeur du vivant
RAD 2023 et compte de surtaxe
Rpqs 2023
DM N°1
DM N° 1 ('annule et remplace suite erreur de frappe)
D Fourniture panneaux — Valoparc Janzé - Annule et remplace Décision N°248/2024
D Fourniture panneaux et adhésifs
D Achat téléphones Gigaset Comfort 550 HX
Élaboration du Plan de Mobilite Simplifie de la Communaute de Communes Saint-Meen Montauban : Avis Personne Publique Associee
Conseil de Développement : Approbation de la Charte de C'oopération
Approbation du Compte — Rendu du Conseil Syndical du 18 Juin 2024
RESSOURCES HUMAINES : MODIFICATION DE LA QUOTITÉ DE TRAVAIL DUN CONTRAT DE PROJET A TEMPS NON COMPLET (COORDINATEUR CLSM) (MODIFIE LA DELIBERATION N°2023-35 EN DATE DU 28/11/2023) Le
Ressources Humaines : Creation de Deux Postes Non Permanents Contrat de Projet (categorie B) Conseiller·ere en Énergie Partagé
Convention de Partenariat Pnr Gab 56
Dénonciation convention antenne relais INFRACOS
📬 Suivre Sy
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.