2 juillet 2024
20
délibérations
6
Culture & Patrimoine
6
Finances & Budget
5
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
Autorisation de recrutement agents contractuels sur un emploi permanent
Protocole relatif au temps de travail au sein du SIM Rive Sud
Attribution de jours de réductions du temps de travail
Journée de solidarité
Instauration du compte épargne temps
Nature et durée des autorisations spéciales dabsence (ASA) du SIM Rive Sud
Indemnités horaires pour travail du dimanche et jours fériés pour les agents du SIM Rive Sud
Nouvelle condition dattribution de lindemnité et suivi d'orientation de la part variable pour les AEA et PEA
Forfait concert pour les enseignants du SIM Rive Sud dans le cadre de la saison culturelle
Modification du titulaire et suppléant de la régie davances et de la régie de recettes
Mise en place d'une part s'upplémentaire IFSE REGIE dans le c'adre du RIFSEEP
Tarification Specifique Parcours Horizon
D DECHETERIES: Marché de travaux d'aménagement entre la recyclerie et le Valoparc ZAC de la Roncinière à Vitré : attribution
D COLLECTE: Marché pour la fourniture et maintenance de systèmes daccès par badges pour bornes dapports volontaires : attribution
D Bs 02.07.2024
D Formation soudage
D Achat débroussailleuses
DCS 07 2024 Rapport d'activité 2023
DCS 08 2024 MP Part'Enr 35
Instauration des heures complémentaires et heures supplémentaires
📬 Suivre Sy
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.