CM

2 juillet 2024

Sy 20 délibérations

20

délibérations

6

Culture & Patrimoine

6

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (20)

Culture & Patrimoine 6 délibérations
2024

Autorisation de recrutement agents contractuels sur un emploi permanent

2024

Protocole relatif au temps de travail au sein du SIM Rive Sud

2024

Attribution de jours de réductions du temps de travail

2024

Journée de solidarité

2024

Instauration du compte épargne temps

2024

Nature et durée des autorisations spéciales dabsence (ASA) du SIM Rive Sud

Finances & Budget 6 délibérations
2024

Indemnités horaires pour travail du dimanche et jours fériés pour les agents du SIM Rive Sud

2024

Nouvelle condition dattribution de lindemnité et suivi d'orientation de la part variable pour les AEA et PEA

2024

Forfait concert pour les enseignants du SIM Rive Sud dans le cadre de la saison culturelle

2024

Modification du titulaire et suppléant de la régie davances et de la régie de recettes

2024

Mise en place d'une part s'upplémentaire IFSE REGIE dans le c'adre du RIFSEEP

2024

Tarification Specifique Parcours Horizon

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
11

D DECHETERIES: Marché de travaux d'aménagement entre la recyclerie et le Valoparc ZAC de la Roncinière à Vitré : attribution

12

D COLLECTE: Marché pour la fourniture et maintenance de systèmes daccès par badges pour bornes dapports volontaires : attribution

237

D Bs 02.07.2024

238

D Formation soudage

239

D Achat débroussailleuses

Autres decisions 2 délibérations
7

DCS 07 2024 Rapport d'activité 2023

8

DCS 08 2024 MP Part'Enr 35

Ressources humaines 1 délibération
2024

Instauration des heures complémentaires et heures supplémentaires

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