3 juillet 2024

DM 1

DM1 / affectation des résultats de fonctionnement 2023

D Fourniture adhésifs

MARCHÉ PUBLIC — Avenant de transfert n°1 au marché CITADIA

Modalités de prise en charge des frais de déplacement

Modalités de prise en charge des frais de déplacement

Modification de lacte constitutif de la régie davances du SIM Rive Sud

Insuffisance crédit 67 charges spécifiques

Insuffisance crédit 28 amortissements immobilisation

DM affectation de résultats fonctionnement 2023

Convention agri partenariat l'égumes et PDT

Indemnisation des frais de déplacements temporaires

Délibération 01 C'OM 20240703 RA2023 SDE35

Délibération 02 C'OM 20240703 RA2023 ENERGIV

Délibération 04 C'OM 20240703 EP ConventionBIRDZ

Délibération 03 C'OM 20240703 EP 100L'ED

Délibération 08 C'OM 20240703 IRVE AMI

Délibération_05_C'OM_20240703_S'ERENE_Convention_StGermainSurIlle

Délibération 06 C'OM 20240703 C'onditionsEligibilite Modif

Délibération 12 C'OM 20240703 CdePublique Telecom

Délibération_11_C'OM_20240703_CdePublique_Elec_Accord-c'adre

Délibération 13 C'OM 20240703 DM4

Délibération_10_C'OM_20240703_ENR_SchemaDirecteur_L'iffreCommunaute

Modification du tableau des effectifs

Modification tableau des effectifs

Délibération 14 C'OM 20240703 RH Modif TableauEffectif OK

Création emploi permanent

Délégations au Président et au 1er Vice — président - Marchés 2024 - Information au comité

Délibération 15 C'OM 20240703 RH

Insuffisance crédit 458 compte de tiers et D16 emprunts et dettes

S'ouscription d'une l'igne de trésorerie

Délibération_07_C'OM_20240703_Finances_ConventionPartenariat_ACTEE2

Adhésion au contrat de groupe assurances risques statutaires CDG56

Convention d'Inspection en Hygiène et Sécurité du travail

RÉVISION DU SCOT DU PAYS DE FOUGÈRES Débat Projet d'Aménagement Stratégique (PAS)

Délibération_09_C'OM_20240703_Mobilité_D'eploiementFACE2024_BEA