12 avril 2024
15
délibérations
7
Finances & Budget
6
Urbanisme & Travaux
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
RÉVISION DU SCOT DU PAYS DE FOUGÈRES — OBJECTIF ZAN - Création d'un Observatoire du Foncier pour la Transition Climatique (OFTC) du Pays de Fougères
RESSOURCES HUMAINES — Charte informatique
RESSOURCES HUMAINES — Tableau des effectifs
Affectation des résultats 2023 au budget primitif 2024
Compte administratif 2023
D'ébat d'orientations budgétaires 2024
Participation des communes 2024
D Atelier wraps cirés — Village du réemploi
D Borne à selfie champêtre — Village du réemploi
D Location de cloisons modulaires — Village du réemploi
D Collectes biodéchets Noyal sur Vilaine (quartier Brocéliande) du 01.03 au 31.12.2024
D Achat de papier blanc de bureau du 12.04.2024 au 11.04.2025
D Fourniture d'un plan de formation
Rétrocession d'une canalisation de diamètre 400 mm relié à l'A.V.A + annexe
Rétrocession d'une canalisation de diamètre 400 mm reliée à l'A.V.A
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