6 février 2024

2024 FP Règlement budgétaire et financier

2024 FP Rapport d'orientation budgétaire 2024

DSIL — Centre de santé de Melrand

Programme dactions 2024 — Demandes de subventions

Référentiel M57 — Modalités damortissement des immobilisations

Budget primitif 2024

Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2023

Programme dEtudes Préalables au PAPI Odet : demande de subventions liées à l'animation du PAPI pour 2024

Fongibilité des crédits budgétaires dans le cadre de lapplication de la nomenclature comptable M57

D RESSOURCES HUMAINES: Création d'emplois non permanents pour accroissement temporaire et saisonnier d'activités pour l'année 2024

D RESSOURCES HUMAINES: Création d'emplois non permanents pour accroissement temporaire et saisonnier d'activités pour l'année 2024

D RESSOURCES HUMAINES: Création d'emplois non permanents pour accroissement temporaire et saisonnier d'activités pour l'année 2024

Modification du tableau du personnel

D DECHETERIE: Marché pour le transport des déchets verts : attribution

D Travaux réparation gouttière

D Mise en place DTI sur portable

Compte rendu de conseil et d'él