CM
1 février 2024
Sy
10 délibérations
10
délibérations
8
Finances & Budget
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Finances & Budget
8 délibérations
Competences_Electromobilite_mise a jour_tarifs et pénalités applicables aux usagers IRVE
Convention FNCCR EFFACTE
Avenant 2 FNCCR ACTEE LUMACT
Convention FNCCR ACTEE+ CHENE1
Finances_Guide des contributions 2024
Finances Distribution électricité taux de maîtrise doeuvre
Finances FACE taux de maîtrise doeuvre
D'ebat sur les orientations budgetaires, rapport egalite femmehomme et rapport teletravail
Autres decisions
2 délibérations
Designation du secretaire de seance
Adoption du proces — verbal de la seance precedente
📬 Suivre Sy
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.