24 juin 2024
20
délibérations
12
Autres decisions
3
Sport
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
D Repas déquipe
D Repas déquipe + CS 25.06.2024
Structure Jeux Ecole
Diminution Dhs
Participation frais fonctionnement classe ulis
D'esignation Commissions
Avis Cst
D'emission Agent
Option au Regime de la Franchise en Base de TVA sur les Ventes de Produits
Procedure Renouvellement Classement du Parc
Formulaire de Sollicitations
Convention Cpo 2024_2026
Renouvellement Cap Sports
Transport Scolaire
Subvention C'ap Sports
Cad'eau fin annee CM2
Validation de Nouveaux Locaux pour le Siege du Pnr
Tarification Clo Ete
Plan de Financement Procedure de Renouvellement de Classement du Parc
Inscription Enfant - 3 Ans Alsh
📬 Suivre Sy
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.