Conseil municipal du 2024-12-10

D Remplacement cabochon feu arrière véhicule FC 047 NS

Participation financière 2025 des communes membres - modalités des appels de fonds

Rapport d'orientation budgétaire et débat d'orientation budgétaire 2025

Renouvellement de la ligne de crédit - année 2025

Convention générale d'utilisation des missions facultatives du CDG35

ARCHIVES MISE A JOUR DES INSTRUMENTS DE RECHERCHE

RÉVISION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE DU PAYS DE BROCELIANDE - Annule et remplace la délibération du Conseil syndical en date du 23 avril 2024

2024 12 10 Delib_41_PSC Prévoyance

2024 12 10 Delib_35_BV Flèche VMA 2025 + Avenant.pdf

2024 12 10 Delib_36_BV AW VMA 2025 + Avenant

2024 12 10 Delib_37_BV Quillimadec VMA 2025 + Avenant

DÉTERMINATION DES TAUX DE PROMOTION POUR LES AVANCEMENTS DE GRADE

2024_22 : Décision modificative n° 1 — annule et remplace

2024_23 : Autorisation investissement 2025

2024_22 : Décision modificative n°1

2024_20 : Suppression poste AETA au 31/12/24

2024_21 : Création AETA 01/01/25

2024_19 : PSC - Prévoyance

Décision Modificative N° 1

Décision Modificative N° 2

Convention de transfert de gestion du système dendiguement du halage de Quimper, entre lÉtat et le SIVALODET

Décision modificative n°1 et correction de laffectation du résultat 2023

Rapport sur les orientations budgétaires 2025

Délibération_01_BUR_20241210_IRVE_AMI

Autorisation de dépenses d'investissement avant le vote du BP 2025

Tarification de la saison culturelle 2024-2025

2024 12 10 Delib_38_BV AW_Prog act° & plan financement 2025

2024 12 10 Delib_39_SAGE BAS LEON Prog act° 2025 & plan financement

LEADER : PROGRAMME 2023 — 2027 ASSISTANCE TECHNIQUE 2024 DEMANDE DE SUBVENTION

DISPOSITIF CANTINE A 1 EURO MODIFICATION DES TARIFS

Création d'un emploi permanent et autorisant de recrutement d'un contractuel sur le fonctionnement de l'article L.332-8-2°

RÉGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJÉTIONS, DE LEXPERTISE ET DE LENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP) MAINTIEN DU REGIME INDEMNITAIRE PENDANT LES PERIODES DE CLM ET CGM CONFORMEMENT

APPROBATION DU PLAN DE FORMATION 2024 — 2027 DES AGENTS DU SYNDICAT MIXTE

Mises à disposition de personnel

D Travaux Valoparc Vitré suite dégradations

Modification du tableau des emplois et des effectifs du SIM Rive Sud

2024 12 10 Delib_40_PI Digue Rouseau_Dde Fonds vert

Communication du Rapport d'activité 2023-2024 du SIM Rive Sud

Décisions du président prises par délégation du comité syndical

D Convention d'accès au bouquet de services numériques pour les "autres établissements" de Mégalis Bretagne N°2025-004

Participation financière école intercommunale de Musique et Danse Jean Wiener

CHANGEMENT DE PRESTATAIRE POUR LA RESTAURATION SCOLAIRE

PARTICIPATION POUR LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE PREVOYANCE DES AGENTS