10 décembre 2024
43
délibérations
24
Autres decisions
6
Finances & Budget
4
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (43)
D Remplacement cabochon feu arrière véhicule FC 047 NS
Participation financière 2025 des communes membres - modalités des appels de fonds
Rapport d'orientation budgétaire et débat d'orientation budgétaire 2025
Renouvellement de la ligne de crédit - année 2025
Convention générale d'utilisation des missions facultatives du CDG35
Archives Mise A Jour des Instruments de Recherche
RÉVISION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE DU PAYS DE BROCELIANDE - Annule et remplace la délibération du Conseil syndical en date du 23 avril 2024
2024 12 10 Delib 41 PSC Prévoyance
2024 12 10 Delib 35 BV Flèche VMA 2025 + Avenant.pdf
2024 12 10 Delib 36 BV AW VMA 2025 + Avenant
2024 12 10 Delib 37 BV Quillimadec VMA 2025 + Avenant
Détermination des Taux de Promotion pour les Avancements de Grade
2024_22 : Décision modificative n° 1 — annule et remplace
2024_23 : Autorisation investissement 2025
2024_22 : Décision modificative n°1
2024_20 : Suppression poste AETA au 31/12/24
2024_21 : Création AETA 01/01/25
2024_19 : PSC - Prévoyance
Décision Modificative N° 1
Décision Modificative N° 2
Convention de transfert de gestion du système dendiguement du halage de Quimper, entre l'État et le SIVALODET
Décision modificative n°1 et c'orrection de l'affectation du résultat 2023
Rapport sur les orientations budgétaires 2025
Délibération 01 BUR 20241210 IRVE AMI
Autorisation de dépenses d'investissement avant le vote du BP 2025
Tarification de la saison culturelle 2024-2025
2024 12 10 Delib 38 BV AW Prog act° & plan financement 2025
2024 12 10 Delib_39_SAGE BAS LEON Prog act° 2025 & plan financement
Leader : Programme 2023 — 2027 Assistance Technique 2024 Demande de Subvention
Dispositif Cantine A 1 Euro Modification des Tarifs
Création d'un emploi permanent et autorisant de recrutement d'un c'ontractuel sur le fonctionnement de l'article L.332-8-2°
Régime Indemnitaire Tenant Compte des Fonctions, des Sujétions, de Lexpertise et de Lengagement Professionnel (RIFSEEP) Maintien du Regime Indemnitaire Pendant les Periodes de Clm et Cgm Conformement
Approbation du Plan de Formation 2024 — 2027 des Agents du Syndicat Mixte
Mises à disposition de personnel
Communication du Rapport d'activité 2023-2024 du SIM Rive Sud
Décisions du président prises par délégation du comité syndical
Modification du tableau des emplois et des effectifs du SIM Rive Sud
2024 12 10 Delib 40 PI Digue Rouseau Dde Fonds vert
D Travaux Valoparc Vitré suite dégradations
D Convention daccès au bouquet de services numériques pour les "autres établissements" de Mégalis Bretagne N°2025-004
Participation financière école intercommunale de Musique et Danse Jean Wiener
Changement de Prestataire pour la Restauration Scolaire
Participation pour la Protection Sociale Complementaire Prevoyance des Agents
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