Conseil municipal du 2024-12-09

Sy 9 décembre 2024 13 délibérations

délibérations

Finances & Budget

Environnement

Autres decisions

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Tarif Redevance Performance - Décisions Modificatives - Tarifs 2025 - RQPS 2023 - 22.12.24 - Admissions en non-valeur du 24/09/2024 - INSTAURATION DE LA PARTICIPATION EMPLOYEUR POUR LA PROTECTION COMPLEMENTAIRE SANTE (PCS) RISQUE PREVOYANCE - MODALITES FINANCIERES D'INTERVENTION DE L'EQUIPE DU PARC ET DE MISE A DISPOSITION DE MATERIEL ET DONNEES - INVESTISSEMENT: AUTORISATION DE MANDATEMENT AVANT LE BUDGET PRIMITIF - CONTRIBUTIONS STATUTAIRES 2025 - OUVERTURE_CREDITS_INVEST_2025 - MODIF_AUTORISATION_1_109_ECO_OUESSANT - PSC_PREVOYANCE - DM2_BUDGET_ENERGIES

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (13)

💶 Finances & Budget 8 délibérations

DM2_BUDGET_ENERGIES

MODIF_AUTORISATION_1_109_ECO_OUESSANT

OUVERTURE_CREDITS_INVEST_2025

22.12.24 — Admissions en non-valeur du 24/09/2024

2024

Tarif Redevance Performance

2024

Décisions Modificatives

2024

Tarifs 2025

2024

CONTRIBUTIONS STATUTAIRES 2025

🌱 Environnement 3 délibérations

2024

INSTAURATION DE LA PARTICIPATION EMPLOYEUR POUR LA PROTECTION COMPLEMENTAIRE SANTE (PCS) RISQUE PREVOYANCE

2024

MODALITES FINANCIERES D'INTERVENTION DE L'EQUIPE DU PARC ET DE MISE A DISPOSITION DE MATERIEL ET DONNEES

2024

INVESTISSEMENT: AUTORISATION DE MANDATEMENT AVANT LE BUDGET PRIMITIF

📄 Autres decisions 2 délibérations

PSC_PREVOYANCE

2024

RQPS 2023

WEB megalis:2024:2749:2024-12-09

Ouvrir →

📬 Suivre Sy

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.