CM

9 décembre 2024

Sy 13 délibérations

13

délibérations

8

Finances & Budget

3

Environnement

2

Autres decisions

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (13)

Finances & Budget 8 délibérations
9

Dm2 budget energies

13

Modif autorisation 1 109 eco ouessant

14

Ouverture credits invest 2025

22

Admissions en non — valeur du 24/09/2024

2024

Tarif Redevance Performance

2024

Décisions Modificatives

2024

Tarifs 2025

2024

Contributions Statutaires 2025

Environnement 3 délibérations
2024

Instauration de la Participation Employeur pour la Protection Complementaire Sante (pcs) Risque Prevoyance

2024

Modalites Financieres dIntervention de lEquipe du Parc et de Mise A Disposition de Materiel et Donnees

2024

Investissement: Autorisation de Mandatement Avant le Budget Primitif

Autres decisions 2 délibérations
6

Psc_prevoyance

2024

Rqps 2023

📬 Suivre Sy

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.