Conseil municipal du 2024-12-19

D Changement pneu suite crevaison (20m3)

D Fourniture et mise en place de réducteurs de tambour

D Renouvellement stock sacs pré collecte

D Inscription 18èmes rencontre Amorce / Eco organismes du 23 janvier 2025

D Missions temporaires

Mise en place du RIFSEEP

Accroissement temporaire d'activités

Projet de contrat Natura2000 pour l'Etang de Saint-Jean sur 2025-2028

Programme d'actions 2025 du Projet territorial

Convention de mise à disposition de services avec le Syndicat mixte du SAGE-GMRE

Convention de prestations de services entre le SAAD-GCSMS de la ria d'Etel et le SMRE

Convention de prestation de services entre la Commune de Belz et le SMRE

Convention de prestations de services avec la Communauté de communes AQTA

Convention d'accès aux services facultatifs proposés par le Centre de Gestion du Morbihan

Représentant titulaire pour la Commission Mer et Littoral du Pays de Lorient Quimperlé

Représentant élu au sein du CNAS

Composition des Commissions thématiques

Avenants de DSP : plaisance et réparation navale du port du Légué

Retrait du Conseil départemental des Côtes d'Armor - Modification des statuts du SMGL

Modification de l'approbation du CA 2023 et de l'affectation du résultat 2023

Décision modificative n°2 BP 2024

Retrait du Conseil départemental des Côtes d'Armor - Protocole d'accord

Adminssion des non valeurs

D_APPROBATION PV DU 25 NOVEMBRE 2024

D_DIA 3 RUE DU TEHEL2

D Fourniture panneaux et adhésifs

D Fourniture et pose de clôture et portillon - Valoparc Vitré

Négociation contrat vente eau Le cloitre

Tarif de l'eau 2025

D_OUVERTURE D'UN NOUVEAU SENTIER DE RANDONNEE

EAU DU PONANT APPROBATION DU RAPPORT AUX ACTIONNAIRES 2024 (EXERCICE 2023)

REDEVANCE AGENCE DE LEAU

DEMANDE DE FINANCEMENT DETR 2025 et AELB OPERATION DE REHABILITATION DU RESEAU DASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USEES RUES DE PLOUESCAT ET DE MESTIOUAL

Liquidation et mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du Budget 2025

Approbation des tarifs 2025 du port de plaisance et de la réparation navale du port du Légué

Délibération Modification du taux emprunt crédit agricole

D_REDEVANCE PERFORMANCE SYSTEMES ASST COLLECTIF ANNEE 2025

Election du 4ème Vice — président.e

DSP portant sur la réparation navale du port du Légué - Avenant n°5

Evacuation du stock de sable — Délégation de maîtrise d'ouvrage au Département des Côtes d'Armor

DSP portant exploitation, entretien et aménagement du port de plaisance du Légué - Avenant n°2

M_AVENANT 1 MARCHE TRAVAUX LOT 2 TERRASSEMENT VRD ESPACES VERTS

URBANISME VENTE DE TERRAINS DU SIEA CLEDER SIBIRIL AU PROFIT RTE

Protection sociale complémentaire

Contrat groupe d'assurance des risques statutaires

Convention d'accès au bouquet numérique de Mégalis Bretagne

INFORMATION SUR LE TRANSFERT DE COMPETENCES