Conseil municipal du 2024-12-03
46
délibérations
15
Finances & Budget
13
Autres decisions
8
Environnement
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (46)
D FINANCES: Fixation des tarifs des apports en déchèterie pour l'année 2025
D FINANCES : Fixation des tarifs de vente des outils de compostage domestique et partagé pour l'année 2025
D FINANCES : Soutien financier apporté aux usagers souhaitant acquérir un lombricomposteur pour l'année 2025
D FINANCES : Prestation spécifique "Collecte des cartons bruns" : Tarif 2025
D FINANCES : Prestations spécifiques: Tarifs 2025
D FINANCES : Prêt de matériel : Tarifs 2025
D FINANCES : Soutien financier à la collecte des papiers organisée auprès des établissements scolaires
D FINANCES : décision modificative n°4
Engagement de dépenses avant le vote du budget 2025
TARIFS PORTAGE
MAJI TARIF
Passeur : grille tarifaire 2025
AOT Fort de Porh Puns : grille tarifaire 2025
Animations : grille tarifaire 2025
Engagement de dépenses avant le vote du budget 2025
D DECHETERIE : Mise en place d'une filière de valorisation des tontes de pelouses - Convention à intervenir avec Enerfée
D COLLECTE : Marché de collecte des cartons des professionnels et administrations en porte à porte - Avenant de prolongation du marché
D CS 03.12.2024
MARCHE DU PORTAGE
MERCOSUR
MOTION PROTECTION DES ELUS
CREATION DE 2 POSTES
CREATION POSTE NON PERMANENT
PREVOYANCE
DM N° 3
DOB 2025
COMPTE RENDU 1ER OCTOBRE 2024
DM n°2
D DECHETERIE : Marché de collecte des déchets non dangereux issus des déchèteries du SMICTOM SE 35 - Avenant de prolongation du marché
D DECHETERIE : Marché de collecte des déchets non dangereux issus des déchèteries du SMICTOM SE 35 - Avenant de prolongation du marché
D FINANCES : Soutien financier à la location de broyeur à déchets verts, renouvellement des conventions de partenariat
D FINANCES : Prestation spécifique "Collecte des papiers bureautiques et assimilés" : Tarif 2025
D FINANCES : Prestation spécifique "Collecte des papiers bureautiques et assimilés" : Tarif 2025
D RESSOURCES HUMAINES : Cadeau de fin d'année aux agents - Evolution
D COLLECTE : Marché de fourniture de composteurs, bacs structurants, bioseaux et outils pour retourner le compost - Avenant à intervenir
D TRAITEMENT : Transfert de la compétence traitement : Reprise du broyage des déchets verts par S3T'ec à la fin de la DSP broyage
D Acquisition logiciel
D Acquisition caisses roulantes
Cession des toilettes sèches aux communes
Cession des toilettes du parking de l'Arche de Port Blanc à la commune
Guide interne de la commande publique
D RESSOURCES HUMAINES : Mise à disposition du personnel au syndicat de traitement S3T'ec : Convention de mise à disposition à intervenir
Accueil de personnes en Travail d'Intérêt Général
D COMMUNICATION : Marché d'édition et livraison de support et outils de communication grand public : avenant n°1 à intervenir au lot 2
Approbation du procès — verbal de la séance du 13 novembre 2024
Service de transport maritime de passagers - activité saisonnière 2025 - création de la régie et recrutement des marins
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