Conseil municipal du 2024-11-28

Sy 28 novembre 2024 17 délibérations
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17

délibérations

9

Autres decisions

4

Environnement

3

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

17 délibérations - DEVIS CLÔTURE ELARGISSEMENT CONSULTATION - RENOUVELLEMENT CONTRAT DE VENTE DE L'EAU - PROPOSITION D'EMPRUNT - Présentation des devis : réfection du toit de la station eau potable - GARDE-CORPS CHATEAU D'EAU CAULNES ECOUBLIERES 3000 DEVIS SAUZET_I2E - Tarifs 2025 et cotisation SMG35 - programme travaux 2024 - Décision modificative N°2 - Redevance agence de l'eau - Loi Warsman - tarifs 2025 et cotisation SMG 35 - Demande de remboursement des 209 compteurs de plus de 15 ans sur ex-DSP Caulnes-Rance - D Renouvellement abonnement 2025 - D Abonnement version papier 2025 - D Repas de fin d'année 2024 - D Avenant N°1 au marché de vérification annuelle des installations électriques des infrastructures du SMICTOM SE 35 - D Forfait entretien véhicule GB-116-AW

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Délibérations (17)

📄 Autres decisions 9 délibérations
3

Demande de remboursement des 209 compteurs de plus de 15 ans sur ex-DSP Caulnes-Rance

5

DEVIS CLÔTURE ELARGISSEMENT CONSULTATION

391

D Forfait entretien véhicule GB-116-AW

392

D Avenant N°1 au marché de vérification annuelle des installations électriques des infrastructures du SMICTOM SE 35

393

D Repas de fin d'année 2024

394

D Abonnement version papier 2025

395

D Renouvellement abonnement 2025

2024016

Décision modificative N°2

2024017

Loi Warsman

🌱 Environnement 4 délibérations
4

GARDE — CORPS CHATEAU D'EAU CAULNES ECOUBLIERES 3000 DEVIS SAUZET_I2E

202411

Présentation des devis : réfection du toit de la station eau potable

202414

RENOUVELLEMENT CONTRAT DE VENTE DE L'EAU

2024014

Redevance agence de l'eau

💶 Finances & Budget 3 délibérations
202413

PROPOSITION D'EMPRUNT

2024013

tarifs 2025 et cotisation SMG 35

20240132

Tarifs 2025 et cotisation SMG35

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024015

programme travaux 2024

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:2749:2024-11-28
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