28 novembre 2024
17
délibérations
9
Autres decisions
4
Environnement
3
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Demande de remboursement des 209 compteurs de plus de 15 ans sur ex-DSP C'aulnes-Rance
Devis Clôture Elargissement Consultation
D Forfait entretien véhicule GB-116-AW
D Avenant N°1 au marché de vérification annuelle des installations électriques des infrastructures du SMICTOM SE 35
D Repas de fin dannée 2024
D Abonnement version papier 2025
D Renouvellement abonnement 2025
Décision modificative N°2
Loi Warsman
Garde — Corps Chateau d'Eau Caulnes Ecoublieres 3000 Devis Sauzet_i2e
Présentation des devis : réfection du toit de la station eau potable
Renouvellement Contrat de Vente de lEau
Redevance agence de leau
Proposition dEmprunt
Tarifs 2025 et cotisation SMG 35
Tarifs 2025 et cotisation SMG35
Programme travaux 2024
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