Conseil municipal du 2024-12-13

Sy 13 décembre 2024 12 délibérations
Document source

12

délibérations

4

Finances & Budget

3

Environnement

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Réhabilitation des réservoirs de Tremblay et Bazouges - Validation des réponses à l'appel d'offres - Redevance Performance des réseaux d'eau potable au 1er janvier 2025 - Fixation des tarifs de l'eau au 1er janvier 2025 - Approbation du PV de la séance du Comité syndical du 22 novembre 2024 - Programme et plan de financement prévisionnels du SAGE 2025 - Autorisation de demande de subventions au titre du programme de travaux 2025 - Présentation du programme global d'action de l'accord territorial - approbation et validation sur 6 ans - Budget Primitif 2024 - Décision Modificative N°3 - Programme et plan de financement prévisionnels du SAGE et du CT 2025 - Election d'un nouveau Vice-Président - Retrait de délégation du 2ème vice président - AUTORISATION DU PRESIDENT A ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES DINVESTISSEMENT DANS LA LIMITE DU QUART DES CREDI

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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
24

Programme et plan de financement prévisionnels du SAGE 2025

24

Budget Primitif 2024 — Décision Modificative N°3

24

Programme et plan de financement prévisionnels du SAGE et du CT 2025

2024

AUTORISATION DU PRESIDENT A ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES DINVESTISSEMENT DANS LA LIMITE DU QUART DES CREDITS OUVERTS AU BUDGET DE LEXERCICE PRECEDENT

🌱 Environnement 3 délibérations
24

Election d'un nouveau Vice-Président

2024

Redevance Performance des réseaux d'eau potable au 1er janvier 2025

2024

Fixation des tarifs de l'eau au 1er janvier 2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
24

Autorisation de demande de subventions au titre du programme de travaux 2025

2024

Réhabilitation des réservoirs de Tremblay et Bazouges - Validation des réponses à l'appel d'offres

📄 Autres decisions 2 délibérations
24

Présentation du programme global d'action de l'accord territorial - approbation et validation sur 6 ans

2024

Approbation du PV de la séance du Comité syndical du 22 novembre 2024

🏛️ Administration 1 délibération
24

Retrait de délégation du 2ème vice président

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