12 février 2026
17
délibérations
13
Finances & Budget
3
Autres decisions
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Finances — Eclairage public Actualisation des plafonds de contribution financiere de Morbihan Energies
Finances — Diagnostics déclairage public Evolution des modalites de participation financiere
Finances — Prorogation experimentation dispositif autopartage 456.bzh
Finances — Éclairage public AMI Horloges connectées Ajustement du programme
Finances — Mise à jour du guide des contributions et des aides financieres (reglement financier)
P25560110600024_Finances_Compte financier unique 2025_Budget principal
A25560110600032 — P25560110600024 - Finances_Compte financier unique 2025_Budget annexe electromobilite
A25560110600040 — P25560110600024 - Finances_Compte financier unique 2025_Budget annexe EnR
Finances — Affectation des résultats de l'exercice 2025 budgets principal et annexes
Finances — Bilan des acquisitions et cessions immobilières année 2025
Finances — Avance remboursable du budget principal au budget annexe des énergies renouvelables
Electricité Programme exceptionnel deffacement - Mise jour de la liste des projets
Programme Territoires dinnovation Equipements au titre du deploiement des demonstrateurs de la ville connectee regle spécifique de financement
Designation du secretaire de seance
Adoption du proces — verbal de la seance precedente
Administration générale — Transfert et restitution de la compétence optionnelle « maintenance de léclairage public »
Administration générale Désaffectation et approbation du déclassement d'une parcelle à PENESTIN
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