CM

27 juin 2024

Sy 15 délibérations

15

délibérations

6

Autres decisions

3

Environnement

2

Vie associative

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (15)

Autres decisions 6 délibérations
236

D Déplacement de caissons — Déchèterie Martigné-Fd

2024

20 MARCHES PUBLICS Programme 2020 — 2021 Lot n°3 Avenant n°2

2024

22 MARCHES PUBLICS Programme 2020 — 2021 Lot n°5 Avenant n°1

2024

21 MARCHES PUBLICS Programme 2020 — 2021 Lot n°4 Avenant n°1

2024

19 MARCHES PUBLICS Programme 2020 — 2021 Lot n°2 Avenant n°2

2024

18 MARCHES PUBLICS Programme 2020 — 2021 Lot n°1 Avenant n°1

Environnement 3 délibérations
2024

02B Attribution du marché relatif aux travaux de sectorisations complémentaires sur le réseau d'eau potable

2024

17 EAU / RESSOURCE Convention de veille foncière opérationnelle et de constitution de réserves foncières avec la SAFER Bretagne

2024

14 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE Modification des statuts à la suite de la prise de la compétence EAU par BPLC et de lobservation de la CRC

Vie associative 2 délibérations
2024

03B Attribution du marché relatif à la mise à jour des satellites de télésurveillance et la mise en place des dispositifs anti-intrusion

2024

2024_03B Attribution du marché relatif à la mise à jour des satellites de télésurveillance et la mise en place des dispositifs anti-intrusion

Sécurité 1 délibération
2024

15 EAU / DISTRIBUTION Interdiction de prélèvement d'eau sans autorisation sur les bouches et poteaux dincendie par les communes du périmètre syndical

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

04B Lancement de la consultation des entreprises pour la mission de maîtrise duvre relative à la construction d'un bâtiment administratif et d'un local technique

Ressources humaines 1 délibération
2024

23 MARCHES PUBLICS Information sur les marchés, bons de commande et/ou avenants passés dans le cadre de la délégation au Président

Social & Santé 1 délibération
2024

16 EAU / SOLIDARITE INTERNATIONALE Attribution d'une subvention à l'association HumaniTerre

📬 Suivre Sy

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.