27 juin 2024
15
délibérations
6
Autres decisions
3
Environnement
2
Vie associative
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
D Déplacement de caissons — Déchèterie Martigné-Fd
20 MARCHES PUBLICS Programme 2020 — 2021 Lot n°3 Avenant n°2
22 MARCHES PUBLICS Programme 2020 — 2021 Lot n°5 Avenant n°1
21 MARCHES PUBLICS Programme 2020 — 2021 Lot n°4 Avenant n°1
19 MARCHES PUBLICS Programme 2020 — 2021 Lot n°2 Avenant n°2
18 MARCHES PUBLICS Programme 2020 — 2021 Lot n°1 Avenant n°1
02B Attribution du marché relatif aux travaux de sectorisations complémentaires sur le réseau d'eau potable
17 EAU / RESSOURCE Convention de veille foncière opérationnelle et de constitution de réserves foncières avec la SAFER Bretagne
14 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE Modification des statuts à la suite de la prise de la compétence EAU par BPLC et de lobservation de la CRC
03B Attribution du marché relatif à la mise à jour des satellites de télésurveillance et la mise en place des dispositifs anti-intrusion
2024_03B Attribution du marché relatif à la mise à jour des satellites de télésurveillance et la mise en place des dispositifs anti-intrusion
15 EAU / DISTRIBUTION Interdiction de prélèvement d'eau sans autorisation sur les bouches et poteaux dincendie par les communes du périmètre syndical
04B Lancement de la consultation des entreprises pour la mission de maîtrise duvre relative à la construction d'un bâtiment administratif et d'un local technique
23 MARCHES PUBLICS Information sur les marchés, bons de commande et/ou avenants passés dans le cadre de la délégation au Président
16 EAU / SOLIDARITE INTERNATIONALE Attribution d'une subvention à l'association HumaniTerre
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