17 septembre 2024
16
délibérations
9
Autres decisions
3
Environnement
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
D Achat téléphones Gigaset Comfort 550 HX
Conseil de Développement : Approbation de la Charte de C'oopération
Approbation du Compte — Rendu du Conseil Syndical du 18 Juin 2024
Élaboration du Plan de Mobilite Simplifie de la Communaute de Communes Saint-Meen Montauban : Avis Personne Publique Associee
CANDIDATURE AU PROGRAMME LEADER POUR LE PROJET Lhabitant au coeur du vivant
Rpqs 2023
DM N°1
Dénonciation convention antenne relais INFRACOS
DM N° 1 ('annule et remplace suite erreur de frappe)
D Fourniture panneaux — Valoparc Janzé - Annule et remplace Décision N°248/2024
D Fourniture panneaux et adhésifs
Ressources Humaines : Creation de Deux Postes Non Permanents Contrat de Projet (categorie B) Conseiller·ere en Énergie Partagé
Finances : Participation aux Operations Dautoconsommation Collective Deployées par Partenr35
RAD 2023 et compte de surtaxe
RESSOURCES HUMAINES : MODIFICATION DE LA QUOTITÉ DE TRAVAIL DUN CONTRAT DE PROJET A TEMPS NON COMPLET (COORDINATEUR CLSM) (MODIFIE LA DELIBERATION N°2023-35 EN DATE DU 28/11/2023) Le
Convention de Partenariat Pnr Gab 56
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