CM

2 juillet 2024

Sy 20 délibérations

20

délibérations

9

Autres decisions

3

Vie associative

2

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (20)

Autres decisions 9 délibérations
7

DCS 07 2024 Rapport d'activité 2023

8

DCS 08 2024 MP Part'Enr 35

237

D Bs 02.07.2024

239

D Achat débroussailleuses

2024

Protocole relatif au temps de travail au sein du SIM Rive Sud

2024

Instauration du compte épargne temps

2024

Instauration des heures complémentaires et heures supplémentaires

2024

Indemnités horaires pour travail du dimanche et jours fériés pour les agents du SIM Rive Sud

2024

Mise en place d'une part s'upplémentaire IFSE REGIE dans le c'adre du RIFSEEP

Vie associative 3 délibérations
12

D COLLECTE: Marché pour la fourniture et maintenance de systèmes daccès par badges pour bornes dapports volontaires : attribution

2024

Attribution de jours de réductions du temps de travail

2024

Nouvelle condition dattribution de lindemnité et suivi d'orientation de la part variable pour les AEA et PEA

Ressources humaines 2 délibérations
238

D Formation soudage

2024

Autorisation de recrutement agents contractuels sur un emploi permanent

Finances & Budget 2 délibérations
2024

Modification du titulaire et suppléant de la régie davances et de la régie de recettes

2024

Tarification Specifique Parcours Horizon

Urbanisme & Travaux 1 délibération
11

D DECHETERIES: Marché de travaux d'aménagement entre la recyclerie et le Valoparc ZAC de la Roncinière à Vitré : attribution

Social & Santé 1 délibération
2024

Journée de solidarité

Environnement 1 délibération
2024

Nature et durée des autorisations spéciales dabsence (ASA) du SIM Rive Sud

Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Forfait concert pour les enseignants du SIM Rive Sud dans le cadre de la saison culturelle

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