2 juillet 2024
20
délibérations
9
Autres decisions
3
Vie associative
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
DCS 07 2024 Rapport d'activité 2023
DCS 08 2024 MP Part'Enr 35
D Bs 02.07.2024
D Achat débroussailleuses
Protocole relatif au temps de travail au sein du SIM Rive Sud
Instauration du compte épargne temps
Instauration des heures complémentaires et heures supplémentaires
Indemnités horaires pour travail du dimanche et jours fériés pour les agents du SIM Rive Sud
Mise en place d'une part s'upplémentaire IFSE REGIE dans le c'adre du RIFSEEP
D COLLECTE: Marché pour la fourniture et maintenance de systèmes daccès par badges pour bornes dapports volontaires : attribution
Attribution de jours de réductions du temps de travail
Nouvelle condition dattribution de lindemnité et suivi d'orientation de la part variable pour les AEA et PEA
D Formation soudage
Autorisation de recrutement agents contractuels sur un emploi permanent
Modification du titulaire et suppléant de la régie davances et de la régie de recettes
Tarification Specifique Parcours Horizon
D DECHETERIES: Marché de travaux d'aménagement entre la recyclerie et le Valoparc ZAC de la Roncinière à Vitré : attribution
Journée de solidarité
Nature et durée des autorisations spéciales dabsence (ASA) du SIM Rive Sud
Forfait concert pour les enseignants du SIM Rive Sud dans le cadre de la saison culturelle
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