24 janvier 2024
20
délibérations
11
Finances & Budget
4
Autres decisions
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
BUDGET ANNEXE ADS — Approbation du Compte de Gestion 2023
BUDGET ANNEXE ADS — Tarification 2024
Affect Resultats 2023 Scot Budget General
BUDGET ANNEXE OBSERVATOIRE ET DYNAMIQUE TERRITORIALE - Vote de laffectation des résultats budget annexe observatoire et dynamique territoriale 2023
BUDGET ANNEXE OBSERVATOIRE ET DYNAMIQUE TERRITORIALE - Tarification 2024
BUDGET ANNEXE ADS — Tarification 2024
BUDGET ANNEXE ADS — Convention de financement communautaire du service dinstruction du droits des sols - fixation de la contribution des EPCI pour l'année 2024
BUDGET GENERAL Montant de la cotisation syndicale 2024
BUDGET ANNEXE OBSERVATOIRE — Approbation du Compte de Gestion 2023
BUDGET GENERAL — Approbation du Compte de Gestion du budget général 2023
Affectation Resultats 2023 Budget Scot Ads
PROSPECTIVE — Projet dEnvergure Nationale Européenne (PENE)
MARCHÉ PUBLIC — Avenant n°3 au marché 2017-03 "Révision du SCOT du Pays de Fougères"
CS 24.01.24 : Rapport dOrientation Budgétaire 2024
Ldg_volet 2
CONVENTION — Mise à disposition gracieuse de locaux pour l'accueil des permanences ADS des secteurs EST et OUEST entre la commune de Romagné et le syndicat mixte du SCOT du Pays de Fougères
CONVENTION — Mise à disposition gracieuse de locaux pour l'accueil des permanences ADS des secteurs EST et OUEST entre la commune de Romagné et le syndicat mixte du SCOT du Pays de Fougères
CS 24.01.24 : Création d'un nouveau centre de secours : validation de lavant-projet définitif et actualisation de lenveloppe financière
CS 24.01.24 : Création d'un nouveau centre de secours : sollicitation de subventions
CS 24.01.24 : COMITE SYNDICAL DU 21.12 2023 : Approbation du procès-verbal
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