6 février 2024
17
délibérations
6
Autres decisions
4
Finances & Budget
3
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
2024 FP Règlement budgétaire et financier
2024 FP Rapport d'orientation budgétaire 2024
D Mise en place DTI sur portable
Compte rendu de conseil et d'él
Référentiel M57 — Modalités damortissement des immobilisations
Fongibilité des crédits budgétaires dans le cadre de lapplication de la nomenclature comptable M57
Programme dactions 2024 — Demandes de subventions
Budget primitif 2024
Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2023
Programme dEtudes Préalables au PAPI Odet : demande de subventions liées à l'animation du PAPI pour 2024
D RESSOURCES HUMAINES: Création d'emplois non permanents pour accroissement temporaire et saisonnier d'activités pour l'année 2024
D RESSOURCES HUMAINES: Création d'emplois non permanents pour accroissement temporaire et saisonnier d'activités pour l'année 2024
D RESSOURCES HUMAINES: Création d'emplois non permanents pour accroissement temporaire et saisonnier d'activités pour l'année 2024
D DECHETERIE: Marché pour le transport des déchets verts : attribution
D Travaux réparation gouttière
Modification du tableau du personnel
DSIL — Centre de santé de Melrand
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