CM

2 avril 2024

Sy 23 délibérations

23

délibérations

8

Autres decisions

6

Environnement

6

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (23)

Autres decisions 8 délibérations
8

D COLLECTE: Validation du rapport annuel 2023 relatif à la collecte des ordures ménagères résiduelles, des emballages en porte à porte et apport volontaire, la collecte du verre et des journaux-revues

10

D TERRITOIRE ECONOME EN RESSOURCES : Prestation de fourniture et pose de sites de compostage partagé de centre bourg

123

D Impression adhésifs

124

D Création de quatre plots en béton armé - Déchèterie Noyal sur Vilaine

2024

Delegation Donnee au President

2024

Appels des Participations des Communes 2024 Suite au 1er Versement

2024

Nouvel Indicateur de la Cle de Repartition

2024

Affectation des Resultats

Environnement 6 délibérations
7

D DECHETERIES: Validation du rapport annuel 2023 - relatif à la délégation de service public Broyage des déchets verts par LES RECYCLEURS BRETONS

2024

Tableau des emplois au 1er mars 2024

2024

Designation d'Un Nouveau Membre Suite A une Demission

2024

Designation d'Un Nouveau Memebre Suite A une Demission

2024

Désignation d'un nouveau memebre suite à une démission

2024

Election d'Un Nouveau President

Finances & Budget 6 délibérations
2024

Modalites dApplication des Tarifs Anne Scolaire 2024-2025

2024

Tarifs Activites Pedagogiques et Location Instruments 2024-2025

2024

Budget Primitif 2024

2024

Compte administratif 2023 — Budget Général

2024

Désignation d'un Président vote du budget

2024

Compte de Gestion 2023 — Budget Général

Sport 1 délibération
6

D DECHETERIES: Validation du rapport annuel 2023 - relatif à la collecte et au transport des déchets issus des déchèteries par SECHE TRANSPORT

Culture & Patrimoine 1 délibération
9

D TERRITOIRE ECONOME EN RESSOURCES : Marché de prestation d'animation sur le compostage domestique et collectif: attribution

Social & Santé 1 délibération
2024

Subvention au C'omite N'ationale d'Action Sociale

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