2 avril 2024
23
délibérations
8
Autres decisions
6
Environnement
6
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (23)
D COLLECTE: Validation du rapport annuel 2023 relatif à la collecte des ordures ménagères résiduelles, des emballages en porte à porte et apport volontaire, la collecte du verre et des journaux-revues
D TERRITOIRE ECONOME EN RESSOURCES : Prestation de fourniture et pose de sites de compostage partagé de centre bourg
D Impression adhésifs
D Création de quatre plots en béton armé - Déchèterie Noyal sur Vilaine
Delegation Donnee au President
Appels des Participations des Communes 2024 Suite au 1er Versement
Nouvel Indicateur de la Cle de Repartition
Affectation des Resultats
D DECHETERIES: Validation du rapport annuel 2023 - relatif à la délégation de service public Broyage des déchets verts par LES RECYCLEURS BRETONS
Tableau des emplois au 1er mars 2024
Designation d'Un Nouveau Membre Suite A une Demission
Designation d'Un Nouveau Memebre Suite A une Demission
Désignation d'un nouveau memebre suite à une démission
Election d'Un Nouveau President
Modalites dApplication des Tarifs Anne Scolaire 2024-2025
Tarifs Activites Pedagogiques et Location Instruments 2024-2025
Budget Primitif 2024
Compte administratif 2023 — Budget Général
Désignation d'un Président vote du budget
Compte de Gestion 2023 — Budget Général
D DECHETERIES: Validation du rapport annuel 2023 - relatif à la collecte et au transport des déchets issus des déchèteries par SECHE TRANSPORT
D TERRITOIRE ECONOME EN RESSOURCES : Marché de prestation d'animation sur le compostage domestique et collectif: attribution
Subvention au C'omite N'ationale d'Action Sociale
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