Conseil municipal du 2024-12-19

Taulé 19 décembre 2024 11 délibérations
Document source

11

délibérations

4

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

1

Sécurité

Résumé

Synthèse

11 délibérations - convention relative a l'intervention d'accompagnement d'eleve en situation de handicap - decision modificative n1 budget communal - approbation soutien Morlaix-Co - participation financière frais ULIS - instauration de critère pour le bénéfice du CIA - déclassement cession délaissé communal- rue des Harras - désaffection -cession-vente poste de relèvement ZA BEL AIR - motion relative à la protection des elus locaux dans l'exercice de leurs fonctions - engagement de la commune au titre du dispositif Territoires numériques éducatifs - adhesion prevoyance "territoria" - instauration IFSE police

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (11)

📄 Autres decisions 4 délibérations
202472

motion relative à la protection des elus locaux dans l'exercice de leurs fonctions

202473

instauration de critère pour le bénéfice du CIA

202476

adhesion prevoyance "territoria"

202478

participation financière frais ULIS

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
202480

désaffection — cession-vente poste de relèvement ZA BEL AIR

202481

déclassement cession délaissé communal — rue des Harras

🛡️ Sécurité 1 délibération
202475

instauration IFSE police

💻 Numérique 1 délibération
202477

engagement de la commune au titre du dispositif Territoires numériques éducatifs

🤝 Vie associative 1 délibération
202479

approbation soutien Morlaix-Co

💶 Finances & Budget 1 délibération
202483

decision modificative n1 budget communal

❤️ Social & Santé 1 délibération
202484

convention relative a l'intervention d'accompagnement d'eleve en situation de handicap

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:10491:2024-12-19
Ouvrir →

📬 Suivre Taulé

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.