Conseil municipal du 2024-10-14

Teillay 14 octobre 2024 15 délibérations
Document source

15

délibérations

9

Urbanisme & Travaux

4

Autres decisions

1

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Renouvellement de la convention de partenariat pour la gestion de l'agence postale communale - Versement subvention exceptionnelle et garantie d emprunt Association VPLV - Annulation délibération du 25 mars 2024 - Transfert de compétence Assainissement à la Com Com (bis) - Contrat de maintenance des cloches de l eglise - Validation cout eleve année 2023 - Acquisition buses au lieu dit Saint Malo - Couverture batiment du parc animalier - Courverture atelier technique pour photovoltaiques - Installation de panneaux photovoltaiques Atelier technique - Choix entreprise - Presentation Rapport SMICTOM - Acquisition decorations de Noel - Annulation délibération du 25 mars 2024 - Transfert de compétence Assainissement à la Com Com - Mission CT BOULANGERIE et logements choix de l'entreprise - Mission SPS BOULANGERIE et logements choix de l'entreprise - Etude geotechnique BOULANGERIE et logements choix de l'entreprise

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Délibérations (15)

🏗️ Urbanisme & Travaux 9 délibérations
20240901

Etude geotechnique BOULANGERIE et logements choix de l'entreprise

20240902

Mission SPS BOULANGERIE et logements choix de l'entreprise

20240903

Mission CT BOULANGERIE et logements choix de l'entreprise

20240905

Acquisition decorations de Noel

20240907

Installation de panneaux photovoltaiques Atelier technique - Choix entreprise

20240908

Courverture atelier technique pour photovoltaiques

20240909

Couverture batiment du parc animalier

20240910

Acquisition buses au lieu dit Saint Malo

20240912

Contrat de maintenance des cloches de l eglise

📄 Autres decisions 4 délibérations
20240904

Annulation délibération du 25 mars 2024 — Transfert de compétence Assainissement à la Com Com (bis)

20240904

Annulation délibération du 25 mars 2024 — Transfert de compétence Assainissement à la Com Com

20240906

Presentation Rapport SMICTOM

20240911

Validation cout eleve année 2023

💶 Finances & Budget 1 délibération
20240913

Versement subvention exceptionnelle et garantie d emprunt Association VPLV

🤝 Vie associative 1 délibération
20240914

Renouvellement de la convention de partenariat pour la gestion de l'agence postale communale

WEB megalis:2024:13447:2024-10-14
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