Conseil municipal du 2024-11-18

Teillay 18 novembre 2024 6 délibérations

délibérations

Urbanisme & Travaux

Autres decisions

Résumé

Synthèse

6 délibérations - Avis sur désengrillagement forêt - PROJET BOULANGERIE et logements presentation des plans phase APD et demande subventions - PROJET BOULANGERIE et logements presentation des plans phase APD et demande subventions - Decision modificative DM N° 2 Bugdet general - Decision modificative DM N° 3 Bugdet assainissement - Rehabilitation et extension d'un bâtiment communal pour l'installation d'une boulangerie et la création de 2 logements l

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Délibérations (6)

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations

20241001

PROJET BOULANGERIE et logements presentation des plans phase APD et demande subventions

20241001

PROJET BOULANGERIE et logements presentation des plans phase APD et demande subventions

20241001

Rehabilitation et extension d'un bâtiment communal pour l'installation d'une boulangerie et la création de 2 logements locatifs

📄 Autres decisions 3 délibérations

20241002

Decision modificative DM N° 2 Bugdet general

20241003

Decision modificative DM N° 3 Bugdet assainissement

20241004

Avis sur désengrillagement forêt

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:13447:2024-11-18

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