CM

14 octobre 2024

Teillay 15 délibérations

15

délibérations

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Autres decisions

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Urbanisme & Travaux

1

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (15)

Autres decisions 7 délibérations

Annulation délibération du 25 mars 2024 — Transfert de compétence Assainissement à la Com Com (bis)

Annulation délibération du 25 mars 2024 — Transfert de compétence Assainissement à la Com Com

Presentation Rapport SMICTOM

C'ourverture atelier technique pour photovoltaiques

C'ouverture batiment du parc animalier

Validation cout eleve année 2023

Contrat de maintenance des cloches de l eglise

Urbanisme & Travaux 4 délibérations

Etude geotechnique BOULANGERIE et logements choix de lentreprise

Mission SPS BOULANGERIE et logements choix de lentreprise

Mission CT BOULANGERIE et logements choix de lentreprise

Acquisition decorations de Noel

Environnement 1 délibération

Installation de panneaux photovoltaiques Atelier technique - Choix entreprise

Transport & Mobilité 1 délibération

Acquisition buses au lieu dit Saint Malo

Finances & Budget 1 délibération

Versement subvention exceptionnelle et garantie d emprunt Association VPLV

Vie associative 1 délibération

Renouvellement de la convention de partenariat pour la gestion de lagence postale communale

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