Conseil municipal du 2025-11-07

Théhillac 7 novembre 2025 9 délibérations
Document source

9

délibérations

4

Finances & Budget

2

Ressources humaines

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Décision modificative maquette budgétaire en complément - Convention de mise à disposition d'hydrant privé pour la défense extérieure contre l'incendie - Demande de fonds de concours auprès de Redon Agglomération - Proposition de gratuite du repas de Noël à la cantine scolaire - Décision Modificative - Convention de recouvrement de recettes publiques avec le SGC de Redon - pièce complémentaire délibération - Approbation de la charte d'usage des systèmes d'information et de protection des données à caractère personnel - Avis sur le PADD du PLUi de Redon Agglomération

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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
7

Demande de fonds de concours auprès de Redon Agglomération

44

Convention de recouvrement de recettes publiques avec le SGC de Redon

45

Décision modificative maquette budgétaire en complément

45

Décision Modificative

👥 Ressources humaines 2 délibérations
43

pièce complémentaire délibération

43

Approbation de la charte d'usage des systèmes d'information et de protection des données à caractère personnel

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
42

Avis sur le PADD du PLUi de Redon Agglomération

🎓 Éducation 1 délibération
46

Proposition de gratuite du repas de Noël à la cantine scolaire

🛡️ Sécurité 1 délibération
48

Convention de mise à disposition d'hydrant privé pour la défense extérieure contre l'incendie

WEB megalis:2025:20699:2025-11-07
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