CM
10 octobre 2025
Théhillac
9 délibérations
9
délibérations
2
Finances & Budget
2
Social & Santé
2
Culture & Patrimoine
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Délibérations (9)
Finances & Budget
2 délibérations
35
Tarif spécial repas cantine
39
Admission en non valeur
Social & Santé
2 délibérations
36
Participation repas des ainés
42
Participation complémentaire santé
Culture & Patrimoine
2 délibérations
37
Convention servitude avec Mégalis Bretagne
37
Convention de servitude avec Mégalis Bretagne
Sport
1 délibération
38
Convention d'organisation des transports scolaires vers les piscines c'ommunautaires
Autres decisions
1 délibération
40
Approbation de la modification des statuts du Syndicat Départemental dEnergies du Morbihan
Ressources humaines
1 délibération
41
Création d'un poste non permanent
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