Conseil municipal du 2025-10-10

Théhillac 10 octobre 2025 9 délibérations
Document source

9

délibérations

2

Finances & Budget

2

Social & Santé

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Convention servitude avec Mégalis Bretagne - Participation complémentaire santé - Approbation de la modification des statuts du Syndicat Départemental d'Energies du Morbihan - Admission en non valeur - Convention d'organisation des transports scolaires vers les piscines communautaires - Convention de servitude avec Mégalis Bretagne - Participation repas des ainés - Tarif spécial repas cantine - Création d'un poste non permanent

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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 2 délibérations
35

Tarif spécial repas cantine

39

Admission en non valeur

❤️ Social & Santé 2 délibérations
36

Participation repas des ainés

42

Participation complémentaire santé

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
37

Convention servitude avec Mégalis Bretagne

37

Convention de servitude avec Mégalis Bretagne

⚽ Sport 1 délibération
38

Convention d'organisation des transports scolaires vers les piscines communautaires

📄 Autres decisions 1 délibération
40

Approbation de la modification des statuts du Syndicat Départemental d'Energies du Morbihan

👥 Ressources humaines 1 délibération
41

Création d'un poste non permanent

WEB megalis:2025:20699:2025-10-10
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