CM

20 novembre 2025

Theix-Noyalo 11 délibérations

11

délibérations

5

Autres decisions

2

Sécurité

2

Finances & Budget

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Délibérations (11)

Autres decisions 5 délibérations
2025

Morbihan Energies — Reprise de léclairage du lotissement "Les Armoriales"

2025

Dérogations dominicales pour les commerces

2025

Présentation du rapport d'activités 2024 du PNR

2025

Renouvellement de la Convention Territoriale Globale 2026-2030

2025

Approbation de la modification des statuts du Syndicat Départemental dEnergies

Sécurité 2 délibérations
2025

Décisions municipales

2025

Elections municipales 2026 — Conditions de mise à disposition des locaux communaux

Finances & Budget 2 délibérations
2025

Budget principal — Reprise de provisions pour risques dimpayés

2025

Budget principal — Admission en non-valeur

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Acquisition foncière de la parcelle XN 79p

Ressources humaines 1 délibération
2025

Modification du tableau des effectifs

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