Conseil municipal du 2025-11-20

Theix-Noyalo 20 novembre 2025 11 délibérations
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11

délibérations

5

Autres decisions

2

Sécurité

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Décisions municipales - Morbihan Energies - Reprise de l'éclairage du lotissement "Les Armoriales" - Acquisition foncière de la parcelle XN 79p - Modification du tableau des effectifs - Budget principal - Reprise de provisions pour risques d'impayés - Budget principal - Admission en non-valeur - Elections municipales 2026 - Conditions de mise à disposition des locaux communaux - Dérogations dominicales pour les commerces - Présentation du rapport d'activités 2024 du PNR - Renouvellement de la Convention Territoriale Globale 2026-2030 - Approbation de la modification des statuts du Syndicat Départemental d'Energies

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Délibérations (11)

📄 Autres decisions 5 délibérations
2025

Morbihan Energies — Reprise de l'éclairage du lotissement "Les Armoriales"

2025

Dérogations dominicales pour les commerces

2025

Présentation du rapport d'activités 2024 du PNR

2025

Renouvellement de la Convention Territoriale Globale 2026-2030

2025

Approbation de la modification des statuts du Syndicat Départemental d'Energies

🛡️ Sécurité 2 délibérations
2025

Décisions municipales

2025

Elections municipales 2026 — Conditions de mise à disposition des locaux communaux

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2025

Budget principal — Reprise de provisions pour risques d'impayés

2025

Budget principal — Admission en non-valeur

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Acquisition foncière de la parcelle XN 79p

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

Modification du tableau des effectifs

WEB megalis:2025:20700:2025-11-20
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