Conseil municipal du 2025-09-25

Theix-Noyalo 25 septembre 2025 21 délibérations
Document source

21

délibérations

6

Urbanisme & Travaux

5

Finances & Budget

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

21 délibérations - Cession de la parcelle AD183 P à M. POIRIER - Reprise de provisions pour risques d'impayés - Modification des tarifs du marché de Noël - Remplacement du pare-feu de la commune - approbation du projet et plan de financement - ROPDP communal par les chantiers de travaux concernant des réseaux de transport et de distribution d'électricité - Recensement 2026 - Modalités de désignation du coordonnateur communal et recrutement des agents recenseurs - Approbation du rapport de la CLECT - Base nautique de Penvins à Sarzeau - Rénovation de l'éclairage public rue Sainte-Brigitte - Morbihan Energies - Rapport d'activités 2024 GMVA - Décisions municipales - Effacement du réseau électrique rue Sainte-Brigitte - Morbihan Energies - Modification de la convention relative à l'instruction des autorisations et des actes relatifs à l'occupation des sols - Eclairage public du parking de la Landière - Constat de la désaffectation et déclassement du domaine public d'emprise de 51 m² Place de la Chapelle - Présentation du rapport d'activités 2024 Morbihan Energies - Convention de partenariat avec Familles Rurales - Promotion d'animations liées à la parentalité - Approbation du tableau des effectifs - Modification du tableau des effectifs - Protection sociale complémentaire - Santé - Protection sociale complémentaire - Prévoyance

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Délibérations (21)

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
2025

Cession de la parcelle AD183 P à M. POIRIER

2025

Rénovation de l'éclairage public rue Sainte-Brigitte - Morbihan Energies

2025

Effacement du réseau électrique rue Sainte-Brigitte - Morbihan Energies

2025

Modification de la convention relative à l'instruction des autorisations et des actes relatifs à l'occupation des sols

2025

Eclairage public du parking de la Landière

2025

Constat de la désaffectation et déclassement du domaine public d'emprise de 51 m² Place de la Chapelle

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2025

Reprise de provisions pour risques d'impayés

2025

Modification des tarifs du marché de Noël

2025

Remplacement du pare — feu de la commune - approbation du projet et plan de financement

2025

ROPDP communal par les chantiers de travaux concernant des réseaux de transport et de distribution d'électricité

2025

Admission en non-valeur

📄 Autres decisions 3 délibérations
2025

Recensement 2026 — Modalités de désignation du coordonnateur communal et recrutement des agents recenseurs

2025

Rapport d'activités 2024 GMVA

2025

Présentation du rapport d'activités 2024 Morbihan Energies

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2025

Approbation du tableau des effectifs

2025

Modification du tableau des effectifs

❤️ Social & Santé 2 délibérations
2025

Protection sociale complémentaire - Santé

2025

Protection sociale complémentaire - Prévoyance

🌱 Environnement 1 délibération
2025

Approbation du rapport de la CLECT — Base nautique de Penvins à Sarzeau

🛡️ Sécurité 1 délibération
2025

Décisions municipales

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2025

Convention de partenariat avec Familles Rurales - Promotion d'animations liées à la parentalité

WEB megalis:2025:20700:2025-09-25
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