CM

25 septembre 2025

Theix-Noyalo 21 délibérations

21

délibérations

6

Urbanisme & Travaux

5

Finances & Budget

3

Autres decisions

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Délibérations (21)

Urbanisme & Travaux 6 délibérations
2025

Cession de la parcelle AD183 P à M. POIRIER

2025

Rénovation de léclairage public rue Sainte-Brigitte - Morbihan Energies

2025

Effacement du réseau électrique rue Sainte-Brigitte - Morbihan Energies

2025

Modification de la convention relative à l'instruction des autorisations et des actes relatifs à l'occupation des s'ols

2025

Eclairage public du parking de la Landière

2025

C'onstat de la d'ésaffectation et déclassement du d'omaine public d'emprise de 51 m² Place de la Chapelle

Finances & Budget 5 délibérations
2025

Reprise de provisions pour risques dimpayés

2025

Modification des tarifs du marché de Noël

2025

Remplacement du pare — feu de la commune - approbation du projet et plan de financement

2025

ROPDP communal par les chantiers de travaux concernant des réseaux de transport et de distribution d'électricité

2025

Admission en non-valeur

Autres decisions 3 délibérations
2025

Recensement 2026 — Modalités de désignation du coordonnateur communal et recrutement des agents recenseurs

2025

Rapport d'activités 2024 GMVA

2025

Présentation du rapport d'activités 2024 Morbihan Energies

Ressources humaines 2 délibérations
2025

Approbation du tableau des effectifs

2025

Modification du tableau des effectifs

Social & Santé 2 délibérations
2025

Protection sociale complémentaire - Santé

2025

Protection sociale complémentaire - Prévoyance

Environnement 1 délibération
2025

Approbation du rapport de la CLECT — Base nautique de Penvins à Sarzeau

Sécurité 1 délibération
2025

Décisions municipales

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2025

Convention de partenariat avec Familles Rurales - Promotion d'animations liées à la parentalité

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