Conseil municipal du 2025-06-19

Theix-Noyalo 19 juin 2025 20 délibérations
Document source

20

délibérations

6

Autres decisions

4

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

20 délibérations - Acquisition de la parcelle WS 6 - Kerviguen - Cession de parcelles Jardin de Thônes à la SCI Le Jardin de Thônes - Modification n°8 du PLU - Approbation - Décisions municipales - Eclairage public Morbihan Energies - Rénovation de luminaires au Gorvello - Eclairage Public Morbihan Energies - Rénovation de 68 luminaires - Convention avec l'école Saint-Jean-Baptiste du Gorvello - Modification du règlement intérieur de l'ALSH - Convention bivouac Sports Santé 2025 Réseau Ressort - Attribution d'une subvention Bourse BAFA - Valentine ALLAUME - Attribution d'une subvention bourse BAFA - Juliette ABRAHAMME - Dispositif de signalement et de traitement des violences, discrimination, harcèlement - Adhésion à la convention avec le - Modification du temps de travail - Expérimentation semaine en 4 jours - Modification du tableau des effectifs - Avancements de grade 2025 - TLPE - Actualisation des tarifs - Gestion de la trésorerie - Ouverture d'un compte à terme - Délégations consenties par le Conseil municipal - Modification alinéa 3 - Contrat de mandat de maîtrise d'ouvrage mise en place de systèmes de vidéoprotection avec Morbihan Energies - Composition du Conseil communautaire - Proposition d'accord local - Convention de gestion en flux de réservation des logements sociaux

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Délibérations (20)

📄 Autres decisions 6 délibérations
2025

Eclairage public Morbihan Energies — Rénovation de luminaires au Gorvello

2025

Eclairage Public Morbihan Energies — Rénovation de 68 luminaires

2025

Modification du règlement intérieur de l'ALSH

2025

Dispositif de signalement et de traitement des violences, discrimination, harcèlement - Adhésion à la convention avec le CDG56

2025

Contrat de mandat de maîtrise d'ouvrage mise en place de systèmes de vidéoprotection avec Morbihan Energies

2025

Composition du Conseil communautaire — Proposition d'accord local

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2025

Attribution d'une subvention Bourse BAFA - Valentine ALLAUME

2025

Attribution d'une subvention bourse BAFA - Juliette ABRAHAMME

2025

TLPE — Actualisation des tarifs

2025

Gestion de la trésorerie — Ouverture d'un compte à terme

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
58

Acquisition de la parcelle WS 6 - Kerviguen

2025

Cession de parcelles Jardin de Thônes à la SCI Le Jardin de Thônes

2025

Modification n°8 du PLU - Approbation

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2025

Modification du temps de travail — Expérimentation semaine en 4 jours

2025

Modification du tableau des effectifs — Avancements de grade 2025

🛡️ Sécurité 1 délibération
2025

Décisions municipales

🎓 Éducation 1 délibération
2025

Convention avec l'école Saint — Jean-Baptiste du Gorvello

Sport 1 délibération
2025

Convention bivouac Sports Santé 2025 Réseau Ressort

🏛️ Administration 1 délibération
2025

Délégations consenties par le Conseil municipal - Modification alinéa 3

❤️ Social & Santé 1 délibération
2025

Convention de gestion en flux de réservation des logements sociaux

WEB megalis:2025:20700:2025-06-19
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