Conseil municipal du 2025-02-05

Theix-Noyalo 5 février 2025 20 délibérations
Document source

20

délibérations

9

Finances & Budget

4

Vie associative

2

Environnement

Résumé

Synthèse

20 délibérations - Vote des taux d'imposition 2025 - Convention de partenariat avec la FDGDON - Convention de partenariat avec la FDGDON - Budget annexe la Grée du Loc - Reprise anticipée des résultats - Budget principal - Actualisation des autorisations de programme et crédits de paiement - Vote de la subvention de fonctionnement au CCAS - Année 2025 - Attribution d'une subvention classe de neige école Marie Curie 2024/2025 - Attribution d'une subvention classe découverte école Sainte-Cécile 2024/2025 - Participation aux frais de scolarité école Sainte-Cécile - Exercice budgétaire 2025 - Travaux d'extension du cimetière Saint-Vincent - Approbation du projet et du plan de financement - Aménagement du mail piétonnier accès aux personnes en situation de handicap - Approbation du projet et du plan de financ - Décisions municipales - Dénomination de voies nouveau quartier de Plaisance - Convention de partenariat avec la commune de Sulniac soirée du 13 juillet - Festival Lisons - Chèque livre - Vote des subventions 2025 aux associations locales - Fiscalité directe locale - Vote des taux d'imposition 2025 - Avenant n°1 aux conventions de gestion des eaux pluviales avec GMVA - Convention de partenariat avec la FDGDON - Modification du règlement communal des cimetières municipaux

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Délibérations (20)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
2025

Vote des taux d'imposition 2025

2025

Budget annexe la Grée du Loc — Reprise anticipée des résultats

2025

Budget principal — Actualisation des autorisations de programme et crédits de paiement

2025

Vote de la subvention de fonctionnement au CCAS - Année 2025

2025

Attribution d'une subvention classe de neige école Marie Curie 2024/2025

2025

Attribution d'une subvention classe découverte école Sainte-Cécile 2024/2025

2025

Participation aux frais de scolarité école Sainte-Cécile - Exercice budgétaire 2025

2025

Vote des subventions 2025 aux associations locales

2025

Fiscalité directe locale — Vote des taux d'imposition 2025

🤝 Vie associative 4 délibérations
2025

Convention de partenariat avec la FDGDON

2025

Convention de partenariat avec la FDGDON

2025

Convention de partenariat avec la commune de Sulniac soirée du 13 juillet

2025

Convention de partenariat avec la FDGDON

🌱 Environnement 2 délibérations
2025

Dénomination de voies nouveau quartier de Plaisance

2025

Avenant n°1 aux conventions de gestion des eaux pluviales avec GMVA

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Travaux d'extension du cimetière Saint — Vincent - Approbation du projet et du plan de financement

❤️ Social & Santé 1 délibération
2025

Aménagement du mail piétonnier accès aux personnes en situation de handicap - Approbation du projet et du plan de financement

🛡️ Sécurité 1 délibération
2025

Décisions municipales

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Festival Lisons — Chèque livre

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

Modification du règlement communal des cimetières municipaux

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