Conseil municipal du 2024-12-18

Theix-Noyalo 18 décembre 2024 18 délibérations
Document source

18

délibérations

6

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

3

Social & Santé

Résumé

Synthèse

18 délibérations - Débat d'orientations budgétaires 2025 - Intégration du groupement de commandes pour la collecte des biodéchets - Convention d'accès aux services facultatifs du Centre de Gestion - Convention Espaces sans tabac avec le Comité du Morbihan de la Ligue nationale contre le cancer - Participation à un groupement de commandes acquisition d'un outil numérique gestion de crise - Décisions municipales - Solidarité avec la population de Mayotte - Convention enfants scolarisés en classe ULIS - Camille DUFFAU - CRAC 2023 Concession d'aménagement de la Grée du Loc - Teizithon 2024 - Autorisation d'anticipation des dépenses d'investissements du BP 2025 - Débat d'orientations budgétaires 2025 - Subvention de fonctionnement CCAS - Avenant n°9 - Dérogations dominicales pour les commerces - Validation du PADD - Modification de la composition des élus membres du CA du CCAS suite à la démission d'un conseiller municipal - Modification de la composition de la commission services à la population - Démission d'un conseiller municipal

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Délibérations (18)

📄 Autres decisions 6 délibérations
2024

Convention Espaces sans tabac avec le Comité du Morbihan de la Ligue nationale contre le cancer

2024

Teizithon 2024

2024

Débat d'orientations budgétaires 2025

2024

Dérogations dominicales pour les commerces

2024

Modification de la composition de la commission services à la population

2024

Démission d'un conseiller municipal

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

Participation à un groupement de commandes acquisition d'un outil numérique gestion de crise

2024

CRAC 2023 Concession d'aménagement de la Grée du Loc

2024

Validation du PADD

❤️ Social & Santé 3 délibérations
2024

Solidarité avec la population de Mayotte

2024

Subvention de fonctionnement CCAS — Avenant n°9

2024

Modification de la composition des élus membres du CA du CCAS suite à la démission d'un conseiller municipal

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

Débat d'orientations budgétaires 2025

2024

Autorisation d'anticipation des dépenses d'investissements du BP 2025

🌱 Environnement 1 délibération
2024

Intégration du groupement de commandes pour la collecte des biodéchets

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Convention d'accès aux services facultatifs du Centre de Gestion

🛡️ Sécurité 1 délibération
2024

Décisions municipales

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

Convention enfants scolarisés en classe ULIS - Camille DUFFAU

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