CM

19 septembre 2024

Theix-Noyalo 27 délibérations

27

délibérations

10

Autres decisions

8

Finances & Budget

3

Vie associative

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Délibérations (27)

Autres decisions 10 délibérations
2024

D'ecisions du Maire

2024

Adhesion A une Centrale Achat Specialisee dans le Numerique et Telecoms Canut

2024

Mandat Special pour M. Quistrebert et M. Sebille Congres des Elus Locaux

2024

D'enomination de Voie — Impasse de la L'ande Noyalo

2024

D'enomination Voie — Impasse Sainte Brigitte Noyalo

2024

Convention Morbihan Energies Mise en Place Eclairage Solaire Village du Clerigo

2024

Renouvellement Classement Pnr Charte 2029-2044

2024

Suppression Commune Noyalo

2024

Designation Delegues Pnr Suite Demission Titulaire

D'emission M. L'ouis et Installation M. D'uranton

Finances & Budget 8 délibérations
2024

Attribution Bourse Bafa

2024

Redevance Occupation Provisoire Domaine Public Communes par les Chantiers de Gaz

2024

Tarifications Interventions Service Astreintes

2024

Tarification Particuliere Location Passerelle Vannes Echo Jazz

2024

Fixation Prix Repas Restauration Scolaire pour les Adultes

2024

Auditorium Pole Culturel Modification Tarification Forfait Regisseur

2024

Indemnites de Fonctions Electives Modification

2024

Budget Principal — Budget Primitif 2024 - Modalites de Vote du Budget

Vie associative 3 délibérations
2024

Renouvellement Convention de Partenariat Mise A Disposition Locaux Surzur 2024-2028

2024

Renouvellement Convention de Partenariat Interco Laep 2024-2028

2024

Renouvellement Convention de Partenariat Intercommunal pour Rpe 2024-2028

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Acquisition des Espaces Communs du Lotissement les Armoriales Typhaine Raguenel et Classement dans le Domaine Public

2024

Reprise de Concession en Etat Abandon

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

Convention Complementaire Prise en Charge des Frais Fonctionnement Enfant Scolarises en Classe Ulis

Ressources humaines 1 délibération
2024

Modification Temps Travail Agent au Sein du Rpe

Administration 1 délibération
2024

Election Adjoint Suite Demission

Sécurité 1 délibération
2024

Modification des Representations au Sein des Instances Municipales Suite Demission M. Louis

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