Conseil municipal du 2024-11-14

Theix-Noyalo 14 novembre 2024 18 délibérations
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18

délibérations

10

Autres decisions

3

Sécurité

2

Environnement

Résumé

Synthèse

18 délibérations - Cession parcelle XN54 Tenac - Modification règlement intérieur Vacances Actives - Modification règlement intérieur EMS - Modification bulletin d'inscription Seniors - Règlement intérieur - Temps de travail et modifications - Avenant 2 Convention repas de restauration scolaire - ISFE Police Municipale - RIFSEEP - Présentation rapport d'activités Parc Naturel Régional - Présentation rapport d'activités Morbihan Energies - Présentation rapport d'activités 2023 GMVA - Budget principal Reprise de provisions pour risque d'impayés - Instauration périmètre d'études et de sursis - CONTRAT ALCOME - BILAN DES CONCERTATIONS CONSULTATIONS ZAER - Budget principal Admission en non-valeur - Construction pôle sportif et association Plaisance - DECISIONS MUNICIPALES

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Délibérations (18)

📄 Autres decisions 10 délibérations
143

Présentation rapport d'activités Morbihan Energies

2024

Modification règlement intérieur Vacances Actives

2024

Modification règlement intérieur EMS

2024

Modification bulletin d'inscription Seniors

2024

Règlement intérieur — Temps de travail et modifications

2024

RIFSEEP

2024

Présentation rapport d'activités 2023 GMVA

2024

Instauration périmètre d'études et de sursis

2024

CONTRAT ALCOME

2024

BILAN DES CONCERTATIONS CONSULTATIONS ZAER

🛡️ Sécurité 3 délibérations
2024

ISFE Police Municipale

2024

Budget principal Reprise de provisions pour risque d'impayés

2024

DECISIONS MUNICIPALES

🌱 Environnement 2 délibérations
2024

Cession parcelle XN54 Tenac

2024

Présentation rapport d'activités Parc Naturel Régional

🎓 Éducation 1 délibération
2024

Avenant 2 Convention repas de restauration scolaire

💶 Finances & Budget 1 délibération
2024

Budget principal Admission en non-valeur

Sport 1 délibération
2024

Construction pôle sportif et association Plaisance

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