CM

14 novembre 2024

Theix-Noyalo 18 délibérations

18

délibérations

10

Autres decisions

3

Sécurité

1

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (18)

Autres decisions 10 délibérations
143

Présentation rapport d'activités Morbihan Energies

2024

Modification règlement intérieur Vacances Actives

2024

Modification règlement intérieur EMS

2024

Modification bulletin dinscription Seniors

2024

Règlement intérieur — Temps de travail et modifications

2024

RIFSEEP

2024

Présentation rapport d'activités 2023 GMVA

2024

Instauration périmètre détudes et de sursis

2024

Contrat Alcome

2024

Bilan des Concertations Consultations Zaer

Sécurité 3 délibérations
2024

ISFE Police Municipale

2024

Budget principal Reprise de provisions pour risque dimpayés

2024

D'ecisions Municipales

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Cession parcelle XN54 Tenac

Éducation 1 délibération
2024

Avenant 2 Convention repas de restauration scolaire

Environnement 1 délibération
2024

Présentation rapport d'activités Parc Naturel Régional

Finances & Budget 1 délibération
2024

Budget principal Admission en non-valeur

Sport 1 délibération
2024

Construction pôle sportif et association Plaisance

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