Conseil municipal du 2024-05-23

Theix-Noyalo 23 mai 2024 33 délibérations
Document source

33

délibérations

16

Autres decisions

9

Environnement

4

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

33 délibérations - ANNULE ET REMPLACE POUR ERREUR MATERIELLE DELIBERATION 083 2024 CESSION PARCELLE GIBOIRE SECTEUR DE PLAISANCE - cession de la parcelle A11 à OCDL LOCOSA groupe GIBOIRE - secteur de plaisance - DECISIONS DU MAIRE - CONVENTION AVEC MORBIHAN ENERGIES EFFACEMENT RESEAU ELECTRIQUE RUE DES LAVANDIERES - CONVENTION DE SERVITUDE ET MISE A DISPOSITION AU PROFIT ENEDIS REGULARISATION - REALISATION ENTREES CHARRETIERES REVISION DES PRIX - CESSION PARCELLE AI 1 A OCDL LOCOSA SECTEUR DE PLAISANCE - ACQUISITION PARCELLE WM 1 - IMPASSE DU CLOS FEUTEN - DENOMINATION DE VOIE ALLEE DES HAUBANS SECTEUR LE POTEAU ROUGE - DENOMINATION VOIE IMPASSE JEAN LE ROY SECTEUR DU BEZIT - CONVENTION DE SERVITUDE ET MISE A DISPOSITION AU PROFIT ENEDIS REGULARISATION - CONVENTION AVEC MORBIHAN ENERGIES EFFACEMENT RESEAU ELECTRIQUE RUE DES LAVANDIERES - CONVENTION AVEC MORBIHAN ENERGIES RENOVATION ECLAIRAGE PUBLIC RUE DES LAVANDIERES - APPLICATION DU DROIT DES SOLS INSTRUCTION DES DOSSIERS ENSEIGNES EVOLUTION CONVENTION COMMUNE GMVA - CONVENTION OPERATIONNELLE ACTIONS FONCIERES EPF IMPASSE DE BELLEVUE - TARIFICATION CULTURELLE SAISON 2024.2025 - BOURSE INITIATIVE JEUNE - CONVENTION AVEC ECOLE ST JEAN BAPTISTE DU GORVELLO 2024 - CONVENTION BIVOUAC SPORT SANTE 2024 - RESEAU RESSORT - RESEAU RESSORT - FIXATION DES PRIX DU SERVICE RESTAURATION

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Délibérations (33)

📄 Autres decisions 16 délibérations
2024

DECISIONS DU MAIRE

2024

REALISATION ENTREES CHARRETIERES REVISION DES PRIX

2024

DENOMINATION VOIE IMPASSE JEAN LE ROY SECTEUR DU BEZIT

2024

CONVENTION DE SERVITUDE ET MISE A DISPOSITION AU PROFIT ENEDIS REGULARISATION

2024

CONVENTION AVEC MORBIHAN ENERGIES RENOVATION ECLAIRAGE PUBLIC RUE DES LAVANDIERES

2024

APPLICATION DU DROIT DES SOLS INSTRUCTION DES DOSSIERS ENSEIGNES EVOLUTION CONVENTION COMMUNE GMVA

2024

BOURSE INITIATIVE JEUNE

2024

CONVENTION AVEC ECOLE ST JEAN BAPTISTE DU GORVELLO 2024

2024

MODIFICATION DU TDE

2024

CREATION POSTES AGENTS NON PERMANENT POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE OU SAISONNIER

2024

MODIFICATIONS PARTIELLES DU REGLEMENT INTERIEUR

2024

CHARTE DE PARTENARIAT RATTACHEE A LA CTG

2024

AVENANT DE PROLONGATION CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE CTG

2024

ADHESION COMMUNE GROUPEMENT DECHETS ABANDONNES PORTE PAR GMVA

2024

DEFINITION DES ZONES ACCELERATION ENERGIES RENOUVELABLES - LOI APER

2024079

CONVENTION DE SERVITUDE ET MISE A DISPOSITION AU PROFIT ENEDIS REGULARISATION

🌱 Environnement 9 délibérations
83

ANNULE ET REMPLACE POUR ERREUR MATERIELLE DELIBERATION 083 2024 CESSION PARCELLE GIBOIRE SECTEUR DE PLAISANCE

2024

CESSION PARCELLE AI 1 A OCDL LOCOSA SECTEUR DE PLAISANCE

2024

ACQUISITION PARCELLE WM 1 — IMPASSE DU CLOS FEUTEN

2024

DENOMINATION DE VOIE ALLEE DES HAUBANS SECTEUR LE POTEAU ROUGE

2024

CONVENTION AVEC MORBIHAN ENERGIES EFFACEMENT RESEAU ELECTRIQUE RUE DES LAVANDIERES

2024

RESEAU RESSORT — FIXATION DES PRIX DU SERVICE RESTAURATION

2024

MARCHE DE NOEL — CREATION TARIF POUR LOCATION EMPLACEMENT CHAPITEAU PARTAGE

2024078

CONVENTION AVEC MORBIHAN ENERGIES EFFACEMENT RESEAU ELECTRIQUE RUE DES LAVANDIERES

2024083

cession de la parcelle A11 à OCDL LOCOSA groupe GIBOIRE - secteur de plaisance

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2024

TARIFICATION CULTURELLE SAISON 2024.2025

2024

MODIFICATIONS TARIFAIRES DES SERVICES EXTRASCOLAIRES ET PERISCOLAIRES

2024

TAXE AMENAGEMENT ACTUALISATION DES TAUX ET EXONERATIONS

2024

TAXE LOCALE SUR PUBLICITE EXTERIEURE TLPE - ACTUALISATION DES TARIFS

Sport 2 délibérations
2024

CONVENTION BIVOUAC SPORT SANTE 2024 — RESEAU RESSORT

2024

REVALORISATION INDEMNITES COMPENSATRICE ALSH ESPACE JEUNES ET SPORTS MODIFICATION RIFSEEP

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

CONVENTION OPERATIONNELLE ACTIONS FONCIERES EPF IMPASSE DE BELLEVUE

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

CONVENTION TRIENNALE AU DISPOSITIF TARIFICATION SOCIALE DES CANTINES SCOLAIRES Y COMPRIS BONUS EGALIM

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