Conseil municipal du 2024-10-04

Thourie 4 octobre 2024 6 délibérations
Document source

6

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

1

Autres decisions

1

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

6 délibérations - D_Prise en charge de laudit énergétique des bâtiments scolaires - D_Approbation rapport annuel 2023 de Roche aux Fées Communauté - D_Abrogation de lobligation des permis de démolir et des DP clôtures - D_Souscription du contrat BL Enfance - D_Conditions de facturation au restaurant scolaire - D_Signalétique en centre bourg

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Délibérations (6)

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2024

D_Prise en charge de laudit énergétique des bâtiments scolaires

2024

D_Abrogation de lobligation des permis de démolir et des DP clôtures

2024

D_Souscription du contrat BL Enfance

2024

D_Signalétique en centre bourg

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

D_Approbation rapport annuel 2023 de Roche aux Fées Communauté

💶 Finances & Budget 1 délibération
2024

D_Conditions de facturation au restaurant scolaire

WEB megalis:2024:13450:2024-10-04
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