CM
4 octobre 2024
Thourie
6 délibérations
6
délibérations
3
Autres decisions
2
Éducation
1
Enfance & Jeunesse
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (6)
Autres decisions
3 délibérations
2024
D'Approbation rapport annuel 2023 de Roche aux Fées Communauté
2024
D'Abrogation de lobligation des permis de démolir et des DP clôtures
2024
D_Signalétique en centre bourg
Éducation
2 délibérations
2024
D_Prise en charge de laudit énergétique des bâtiments scolaires
2024
D_Conditions de facturation au restaurant scolaire
Enfance & Jeunesse
1 délibération
2024
D_Souscription du contrat BL Enfance
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