Conseil municipal du 2024-10-04
Thourie
4 octobre 2024
6 délibérations
6
délibérations
3
Autres decisions
2
Éducation
1
Enfance & Jeunesse
Résumé
Synthèse
6 délibérations
- D_Prise en charge de laudit énergétique des bâtiments scolaires
- D_Approbation rapport annuel 2023 de Roche aux Fées Communauté
- D_Abrogation de lobligation des permis de démolir et des DP clôtures
- D_Souscription du contrat BL Enfance
- D_Conditions de facturation au restaurant scolaire
- D_Signalétique en centre bourg
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Autres decisions
3 délibérations
2024
D_Approbation rapport annuel 2023 de Roche aux Fées Communauté
2024
D_Abrogation de lobligation des permis de démolir et des DP clôtures
2024
D_Signalétique en centre bourg
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Éducation
2 délibérations
2024
D_Prise en charge de laudit énergétique des bâtiments scolaires
2024
D_Conditions de facturation au restaurant scolaire
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Enfance & Jeunesse
1 délibération
2024
D_Souscription du contrat BL Enfance
WEB
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