Conseil municipal du 2025-03-28
14
délibérations
6
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
2
Ressources humaines
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (14)
Montant de la participation à verser au budget Caisse des écoles 2025
Aide à la restauration des élèves de lécole Notre-Dame pour lannée 2025
Participation aux dépenses de fonctionnement de lécole Notre-Dame pour lannée 2025
Participation des communes voisines pour les élèves scolarisés à lécole publique
Montant de la participation à verser au budget C.C.A.S. 2025
Taux des taxes année 2025 — Taxes foncière et foncière non bâtie et taxe dhabitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à lhabitation principale
Avenants au MAPA travaux vestiaires du stade
Compte — rendu des décisions prises par M. le maire en vertu de la délégation accordée au titre de larticle L2122-22 du C.G.C.T. à M. le maire, pour les marchés et accords-cadres dont le montant est inf
Information sur les indemnités perçues par les élus au cours de lannée 2024
Convention de partenariat avec le DIME la Bretèche pour laccueil de jeunes adultes au service municipal des espaces verts
Modification de la composition des commissions municipales suite à la démission dune conseillère municipale
Reconduction de ladhésion avec lassociation Bruded
Reconduction de la convention avec le dispositif éco-garde
Convention dutilisation de lorgue de léglise avec lassociation Diocésaine de Rennes, la paroisse Notre Dame des Tertres et le syndicat intercommunal de musique (SIM)
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