28 mars 2025
14
délibérations
6
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Montant de la participation à verser au budget Caisse des écoles 2025
Aide à la restauration des élèves de l'école Notre-Dame pour l'année 2025
Participation aux dépenses de fonctionnement de l'école Notre-Dame pour l'année 2025
Participation des communes voisines pour les élèves scolarisés à l'école publique
Montant de la participation à verser au budget C.C.A.S. 2025
Taux des taxes année 2025 — Taxes foncière et foncière non bâtie et taxe dhabitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à lhabitation principale
Avenants au MAPA travaux vestiaires du stade
Compte — rendu des décisions prises par M. le maire en vertu de la délégation accordée au titre de l'article L2122-22 du C.G.C.T. à M. le maire, pour les marchés et accords-c'adres d'ont le montant est inf
Information sur les indemnités perçues par les élus au cours de l'année 2024
Modification de la c'omposition des commissions municipales s'uite à la d'émission d'une conseillère municipale
Convention de partenariat avec le DIME la Bretèche pour l'accueil de jeunes adultes au service municipal des espaces verts
Reconduction de ladhésion avec l'association Bruded
Reconduction de la convention avec le dispositif éco-garde
Convention d'utilisation de l'orgue de l'église avec l'association D'iocésaine de Rennes, la paroisse N'otre D'ame des Tertres et le syndicat intercommunal de musique (S'IM)
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