CM

28 mars 2025

Tinténiac 14 délibérations

14

délibérations

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Finances & Budget

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Urbanisme & Travaux

1

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (14)

Finances & Budget 6 délibérations

Montant de la participation à verser au budget Caisse des écoles 2025

Aide à la restauration des élèves de l'école Notre-Dame pour l'année 2025

Participation aux dépenses de fonctionnement de l'école Notre-Dame pour l'année 2025

Participation des communes voisines pour les élèves scolarisés à l'école publique

Montant de la participation à verser au budget C.C.A.S. 2025

Taux des taxes année 2025 — Taxes foncière et foncière non bâtie et taxe dhabitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à lhabitation principale

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Avenants au MAPA travaux vestiaires du stade

Compte — rendu des décisions prises par M. le maire en vertu de la délégation accordée au titre de l'article L2122-22 du C.G.C.T. à M. le maire, pour les marchés et accords-c'adres d'ont le montant est inf

Ressources humaines 1 délibération

Information sur les indemnités perçues par les élus au cours de l'année 2024

Sécurité 1 délibération

Modification de la c'omposition des commissions municipales s'uite à la d'émission d'une conseillère municipale

Parcs & Espaces verts 1 délibération

Convention de partenariat avec le DIME la Bretèche pour l'accueil de jeunes adultes au service municipal des espaces verts

Vie associative 1 délibération

Reconduction de ladhésion avec l'association Bruded

Autres decisions 1 délibération

Reconduction de la convention avec le dispositif éco-garde

Culture & Patrimoine 1 délibération

Convention d'utilisation de l'orgue de l'église avec l'association D'iocésaine de Rennes, la paroisse N'otre D'ame des Tertres et le syndicat intercommunal de musique (S'IM)

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