Conseil municipal du 2025-03-28

Tinténiac 28 mars 2025 14 délibérations
Document source

14

délibérations

6

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Taux des taxes année 2025 - Taxes foncière et foncière non bâtie et taxe dhabitation sur les résidences secondaires et a - Convention dutilisation de lorgue de léglise avec lassociation Diocésaine de Rennes, la paroisse Notre Dame des Tertres - Reconduction de ladhésion avec lassociation Bruded - Convention de partenariat avec le DIME la Bretèche pour laccueil de jeunes adultes au service municipal des espaces vert - Montant de la participation à verser au budget C.C.A.S. 2025 - Participation des communes voisines pour les élèves scolarisés à lécole publique - Montant de la participation à verser au budget Caisse des écoles 2025 - Aide à la restauration des élèves de lécole Notre-Dame pour lannée 2025 - Participation aux dépenses de fonctionnement de lécole Notre-Dame pour lannée 2025 - Avenants au MAPA travaux vestiaires du stade - Information sur les indemnités perçues par les élus au cours de lannée 2024 - Modification de la composition des commissions municipales suite à la démission dune conseillère municipale - Compte-rendu des décisions prises par M. le maire en vertu de la délégation accordée au titre de larticle L2122-22 du C. - Reconduction de la convention avec le dispositif éco-garde

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Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
20250328

Montant de la participation à verser au budget Caisse des écoles 2025

20250328

Aide à la restauration des élèves de lécole Notre-Dame pour lannée 2025

20250328

Participation aux dépenses de fonctionnement de lécole Notre-Dame pour lannée 2025

2025032810

Participation des communes voisines pour les élèves scolarisés à lécole publique

2025032811

Montant de la participation à verser au budget C.C.A.S. 2025

2025032812

Taux des taxes année 2025 — Taxes foncière et foncière non bâtie et taxe dhabitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à lhabitation principale

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
20250328

Avenants au MAPA travaux vestiaires du stade

20250328

Compte — rendu des décisions prises par M. le maire en vertu de la délégation accordée au titre de larticle L2122-22 du C.G.C.T. à M. le maire, pour les marchés et accords-cadres dont le montant est inf

👥 Ressources humaines 2 délibérations
20250328

Information sur les indemnités perçues par les élus au cours de lannée 2024

2025032819

Convention de partenariat avec le DIME la Bretèche pour laccueil de jeunes adultes au service municipal des espaces verts

🛡️ Sécurité 1 délibération
20250328

Modification de la composition des commissions municipales suite à la démission dune conseillère municipale

🤝 Vie associative 1 délibération
2025032820

Reconduction de ladhésion avec lassociation Bruded

📄 Autres decisions 1 délibération
2025032821

Reconduction de la convention avec le dispositif éco-garde

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025032822

Convention dutilisation de lorgue de léglise avec lassociation Diocésaine de Rennes, la paroisse Notre Dame des Tertres et le syndicat intercommunal de musique (SIM)

WEB megalis:2025:13452:2025-03-28
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