CM

29 avril 2025

Tinténiac 11 délibérations

11

délibérations

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Urbanisme & Travaux

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Finances & Budget

1

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (11)

Urbanisme & Travaux 4 délibérations

Validation du programme détaillé d'aménagement de la place André Ferré et lancement de la consultation à marché de maîtrise duvre en procédure adaptée

Compte — rendu des décisions prises par M. le maire en vertu de la délégation accordée au titre de l'article L2122-22 du C.G.C.T. à M. le maire, pour le droit de préemption urbain sur les d'emandes de D'IA

Compte — rendu des décisions prises par M. le maire en vertu de la délégation accordée au titre de l'article L2122-22 du C.G.C.T. à M. le maire, pour les marchés et accords-c'adres d'ont le montant est inf

Avenant au MAPA travaux vestiaires du stade

Finances & Budget 3 délibérations

Subvention aux associations année 2025

Création du budget annexe pour léco — lotissement quartier les Blancherais

Modification de la délibération n°13 du 20.12.2024 Tarifs des biens et équipements année 2025

Culture & Patrimoine 1 délibération

Convention de partenariat pour le réseau des bibliothèques et médiathèques avec la C.C.B.R

Transport & Mobilité 1 délibération

Règlement de mise à disposition du minibus

Environnement 1 délibération

Convention de partenariat pour linstallation dabris bacs dédiés à la collecte des déchets alimentaires avec le SMICTOM

Ressources humaines 1 délibération

Création de deux emplois permanents suite à avancement de grade

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