24 janvier 2025
14
délibérations
5
Urbanisme & Travaux
4
Finances & Budget
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
D — Validation de la phase PRO des travaux d'extension du c'imetière tranche 2
D — Compte-rendu des décisions prises par M. le maire en vertu de la délégation accordée au titre de l'article L2122-22 du C.G.C.T. à M. le maire, pour les marchés et accords-c'adres d'ont le montant est
Validation de la phase PRO et du DCE du projet de modification de la filière de traitement des boues de la station et lancement du marché de travaux en procédure adaptée
CR des décisions prises par M. le maire en vertu de délégation accordée au titre de larticle L2122-22 du C.G.C.T. à M. le maire, pour les marchés dont le montant est inférieur à 214 000- délibération
Délégation du Droit de préemption urbain s'uite à l'approbation du PLUi par la CCBR
D — Demande subvention D'ETR pour les travaux d'aménagement de sécurité à proximité des écoles et en c'entre-bourg, av. Félicité L'amennais, rues du Chêne vert, du Champ de foire et du Point du j'our
Demande subvention D'ETR pour les travaux d'extension du c'imetière tranche 2 et la réalisation d'un préau de c'érémonie
D — Don en faveur de l'île de Mayotte s'uite à la c'atastrophe n'aturelle
Ouverture par anticipation de crédits au budget communal 2025 - opération 33 quartier de lIsle Adam et opération 44 acquisition de terrain
Modification du tableau des effectifs afin de créer un poste dadjoint technique principal de 2ème classe - 2èm envoi correction sur le nbre de pouvoirs (6 au lieu de 7)
D — Modification du tableau des effectifs afin de créer un poste d'adjoint technique principal de 2ème classe
Validation de lAPD réalisation travaux d'aménagement de sécurité à proximité des écoles et en centre-bourg, av. Félicité Lamennais, rues du Chêne vert, du Champ de foire et du Point du jour, et demande
D — Validation de l'APD réalisation d'un préau de c'érémonie au c'imetière
D — Validation du d'ossier de c'andidature à l'appel à projets D'estination C'ap Fréhel-St Malo-Baie du Mont St Michel pour le développement touristique mise en place dhébergements l'égers et d'une station de
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