CM

24 janvier 2025

Tinténiac 14 délibérations

14

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

2

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (14)

Urbanisme & Travaux 5 délibérations

D — Validation de la phase PRO des travaux d'extension du c'imetière tranche 2

D — Compte-rendu des décisions prises par M. le maire en vertu de la délégation accordée au titre de l'article L2122-22 du C.G.C.T. à M. le maire, pour les marchés et accords-c'adres d'ont le montant est

Validation de la phase PRO et du DCE du projet de modification de la filière de traitement des boues de la station et lancement du marché de travaux en procédure adaptée

CR des décisions prises par M. le maire en vertu de délégation accordée au titre de larticle L2122-22 du C.G.C.T. à M. le maire, pour les marchés dont le montant est inférieur à 214 000- délibération

Délégation du Droit de préemption urbain s'uite à l'approbation du PLUi par la CCBR

Finances & Budget 4 délibérations

D — Demande subvention D'ETR pour les travaux d'aménagement de sécurité à proximité des écoles et en c'entre-bourg, av. Félicité L'amennais, rues du Chêne vert, du Champ de foire et du Point du j'our

Demande subvention D'ETR pour les travaux d'extension du c'imetière tranche 2 et la réalisation d'un préau de c'érémonie

D — Don en faveur de l'île de Mayotte s'uite à la c'atastrophe n'aturelle

Ouverture par anticipation de crédits au budget communal 2025 - opération 33 quartier de lIsle Adam et opération 44 acquisition de terrain

Ressources humaines 2 délibérations

Modification du tableau des effectifs afin de créer un poste dadjoint technique principal de 2ème classe - 2èm envoi correction sur le nbre de pouvoirs (6 au lieu de 7)

D — Modification du tableau des effectifs afin de créer un poste d'adjoint technique principal de 2ème classe

Sécurité 1 délibération

Validation de lAPD réalisation travaux d'aménagement de sécurité à proximité des écoles et en centre-bourg, av. Félicité Lamennais, rues du Chêne vert, du Champ de foire et du Point du jour, et demande

Autres decisions 1 délibération

D — Validation de l'APD réalisation d'un préau de c'érémonie au c'imetière

Social & Santé 1 délibération

D — Validation du d'ossier de c'andidature à l'appel à projets D'estination C'ap Fréhel-St Malo-Baie du Mont St Michel pour le développement touristique mise en place dhébergements l'égers et d'une station de

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