Conseil municipal du 2025-01-24

Tinténiac 24 janvier 2025 14 délibérations
Document source

14

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Modification du tableau des effectifs afin de créer un poste d'adjoint technique principal de 2ème classe - 2èm envoi co - CR des décisions prises par M. le maire en vertu de délégation accordée au titre de larticle L2122-22 du C.G.C.T. à M. l - Délégation du Droit de préemption urbain suite à lapprobation du PLUi par la CCBR - D-Demande subvention DETR pour les travaux daménagement de sécurité à proximité des écoles et en centre-bourg, av. Félic - D-Validation de la phase PRO des travaux dextension du cimetière tranche 2 - D-Modification du tableau des effectifs afin de créer un poste d'adjoint technique principal de 2ème classe - D-Validation du dossier de candidature à lappel à projets Destination Cap Fréhel-St Malo-Baie du Mont St Michel pour le - Validation de lAPD réalisation travaux daménagement de sécurité à proximité des écoles et en centre-bourg, av. Félicité - Demande subvention DETR pour les travaux dextension du cimetière tranche 2 et la réalisation dun préau de cérémonie - D- Compte-rendu des décisions prises par M. le maire en vertu de la délégation accordée au titre de larticle L2122-22 du - Validation de la phase PRO et du DCE du projet de modification de la filière de traitement des boues de la station et la - D-Validation de lAPD réalisation dun préau de cérémonie au cimetière - Ouverture par anticipation de crédits au budget communal 2025 - opération 33 quartier de lIsle Adam et opération 44 acqu - D-Don en faveur de lîle de Mayotte suite à la catastrophe naturelle

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Délibérations (14)

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
20250124

D — Validation de la phase PRO des travaux dextension du cimetière tranche 2

20250124

D — Compte-rendu des décisions prises par M. le maire en vertu de la délégation accordée au titre de larticle L2122-22 du C.G.C.T. à M. le maire, pour les marchés et accords-cadres dont le montant est

20250124

Validation de la phase PRO et du DCE du projet de modification de la filière de traitement des boues de la station et lancement du marché de travaux en procédure adaptée

202501243

CR des décisions prises par M. le maire en vertu de délégation accordée au titre de larticle L2122-22 du C.G.C.T. à M. le maire, pour les marchés dont le montant est inférieur à 214 000- délibération

2025012411

Délégation du Droit de préemption urbain suite à lapprobation du PLUi par la CCBR

💶 Finances & Budget 4 délibérations
20250124

D — Demande subvention DETR pour les travaux daménagement de sécurité à proximité des écoles et en centre-bourg, av. Félicité Lamennais, rues du Chêne vert, du Champ de foire et du Point du jour

20250124

Demande subvention DETR pour les travaux dextension du cimetière tranche 2 et la réalisation dun préau de cérémonie

2025012412

D — Don en faveur de lîle de Mayotte suite à la catastrophe naturelle

2025012413

Ouverture par anticipation de crédits au budget communal 2025 - opération 33 quartier de lIsle Adam et opération 44 acquisition de terrain

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2025012414

Modification du tableau des effectifs afin de créer un poste d'adjoint technique principal de 2ème classe - 2èm envoi correction sur le nbre de pouvoirs (6 au lieu de 7)

2025012414

D — Modification du tableau des effectifs afin de créer un poste d'adjoint technique principal de 2ème classe

🛡️ Sécurité 1 délibération
20250124

Validation de lAPD réalisation travaux daménagement de sécurité à proximité des écoles et en centre-bourg, av. Félicité Lamennais, rues du Chêne vert, du Champ de foire et du Point du jour, et demande

📄 Autres decisions 1 délibération
20250124

D — Validation de lAPD réalisation dun préau de cérémonie au cimetière

❤️ Social & Santé 1 délibération
2025012410

D — Validation du dossier de candidature à lappel à projets Destination Cap Fréhel-St Malo-Baie du Mont St Michel pour le développement touristique mise en place dhébergements légers et dune station de

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