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CM

8 décembre 2025

Torcé 16 délibérations

16

délibérations

4

Ressources humaines

3

Culture & Patrimoine

3

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (16)

Ressources humaines 4 délibérations
54

D — Recensement Population 2026 - Recrutement Agent Recenseur

55

Personnel Communal — Cdg35 - Psc - Adhesion Convention Mutame et Plus

56

D — Personnel Communal - Cheques C'adeaux

64

D — Vitre Communaute - Systemes d'Information - Adhesion

Culture & Patrimoine 3 délibérations
60

D — Lotissement Residence du Chene-D'enomination d'Une Voie

61

D — Lotissement des L'andes-D'esaffectation et D'eclassement Bande de Terrain

62

D — Affaires Foncieres-Cession d'Une Bande de Terrain Rue des Genets

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
67

D — Sde35 - Rapport d'Activite 2024

68

D — S'eml Energ'Iv- Rapport d'Actiite 2024

69

D — Grdf - Rapport d'Activite 2024

Finances & Budget 2 délibérations
58

D — Ogec Torce - Contrat Association - Participation 2025-2026

59

D — Ecole Privee Etrelles - Participation Charges de Fonctionnement 2025-2026

Autres decisions 2 délibérations
63

D — Vitre Communaute - Statuts - Modifications

65

D — Vitre Communaute - Rapport d'Activite 2024

Environnement 2 délibérations
66

D — Smictom - Rapport d'Activite 2024

70

D — Eau des Portes de Bretagne - Rapport d'Activite 2024

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