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CM

22 septembre 2025

Torcé 7 délibérations

7

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (7)

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
44

D — Finances-Parcelle Ab223-Nouvelle Offre d'Acquisition et Virement de Credit

45

D — Accord pour Reprise, Poursuite et Achevement de la Procedure de D'eclaration de Projet Emportant Mise en C'ompatibilite N°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Commune de Torce par Vitre Communaute

45

D — Accord pour Reprise, Poursuite et Achevement de la Procedure de D'eclaration de Projet Emportant Mise en C'ompatibilite N°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Commune de Torce par Vitre Communaute

46

D — Avis en Vue de L'approbation de la Procedure de D'eclaration de Projet Emportant Mise en C'ompatibilite N°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Commune de Torce

47

D — S'alle des Sports - Local Rangement - L'ot 1 - Avenant 1

Culture & Patrimoine 2 délibérations
48

D — Enedis - Convention de S'ervitude - Parcelle Ac 175

49

D — Enedis - Convention de S'ervitude - Parcelle Zi 64

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