Conseil municipal du 2024-09-25

Torcé 25 septembre 2024 11 délibérations
Document source

11

délibérations

3

Culture & Patrimoine

3

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

11 délibérations - D-VENTE VEAU - D-CESSION DES TABLES SALLE POLYVALENTE - D-JARDINS DU PRESBYTERE - REHABILITATION - LOT 3 - AVENANT 3 - D-LOCATION DU JARDIN DU PRESBYTERE - D-OGEC-PARTICIPATION FRAIS DE REPAS - D-SDE TRANSFERT DE LA COMPETENCE GAZ - D-DECISIONS PRISES DANS LE CADRE DES DELEGATIONS DE SIGNATURE DU MAIRE - D-CONVENTION DE DELEGATION COMPETENCE EAUX PLUVIALES - D-AMENAGEMENT DE SECURITE ATTRIBUTION DE SUBVENTION 319 EUROS - D-DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE - PRESBYTERE PROLONGATION DE DELAI

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Délibérations (11)

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
54

D — LOCATION DU JARDIN DU PRESBYTERE

60

D — CESSION DES TABLES SALLE POLYVALENTE

64

D — CONVENTION DE DELEGATION COMPETENCE EAUX PLUVIALES

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
55

PRESBYTERE PROLONGATION DE DELAI

62

D — AMENAGEMENT DE SECURITE ATTRIBUTION DE SUBVENTION 319 EUROS

63

D — JARDINS DU PRESBYTERE - REHABILITATION - LOT 3 - AVENANT 3

📄 Autres decisions 2 délibérations
50

D — DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE

57

D — SDE TRANSFERT DE LA COMPETENCE GAZ

💶 Finances & Budget 2 délibérations
56

D-VENTE VEAU

61

D — OGEC-PARTICIPATION FRAIS DE REPAS

🌱 Environnement 1 délibération
52

D — DECISIONS PRISES DANS LE CADRE DES DELEGATIONS DE SIGNATURE DU MAIRE

WEB megalis:2024:13453:2024-09-25
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