CM

25 septembre 2024

Torcé 11 délibérations

11

délibérations

3

Culture & Patrimoine

3

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

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Délibérations (11)

Culture & Patrimoine 3 délibérations
54

D — L'ocation du J'ardin du Presbytere

60

D — Cession des Tables S'alle Polyvalente

64

D — Convention de D'elegation C'ompetence Eaux Pluviales

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
55

Presbytere Prolongation de Delai

62

D — Amenagement de S'ecurite Attribution de Subvention 319 Euros

63

D — J'ardins du Presbytere - Rehabilitation - L'ot 3 - Avenant 3

Autres decisions 2 délibérations
50

D — D'esignation du S'ecretaire de S'eance

57

D — Sde Transfert de la C'ompetence Gaz

Finances & Budget 2 délibérations
56

D-Vente Veau

61

D — Ogec-Participation Frais de Repas

Environnement 1 délibération
52

D — D'ecisions Prises dans le C'adre des D'elegations de S'ignature du Maire

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